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  1. 26
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    Dossiers individuels d'enquête [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3948783
    Date :
    1991-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13142-1-X-F
    ... ou rejeté encore une fois. Une Première Nation qui rejette ces recommandations, ou la réponse du gouvernement fédéral peut ensuite porter l'affaire devant 
  2. 27
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    Agence de Cowichan [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162305
    Date :
    1869-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-418-2-F, RG10-C-VI
    ... ou conservés par l'Agence de Cowichan, dont du courrier reçu, le cahier de ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Audiences [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5148190
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-1-9-F, RG33-157
    ... ou maintenus par la Commission royale sur les peuples autochtones. Plus précisément, la série inclut les documents classifiés sous le bloc 2000 - Audiences 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Demandes de permis de débit de boissons [document textuel (microforme)] [1898-1901]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165717
    Date :
    Microfilmé entre 1970 et 1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-180-6-F, RG91-B-2
    ... ou des sociétés commerciales désirant obtenir un permis de débit de boisson ou un hôtel, ou encore désirant transférer ou renouveler ces permis. L'Acte du 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Série G1. Dépôt des papiers publics des colonies; état civil et recensements [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100172
    Date :
    1666-1881
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-26-1-F, MG1-G1
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante: Guide thématique sur les recensements. Les documents décrits ont été complètement ou en 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100178
    Date :
    1666-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-29-7-F, MG1-G2
    ... ou la mort de ceux de leurs membres qui s'étaient expatriés, de constater leur état et celui de leur fortune, de conserver ou de défendre leurs droits, de 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Service central [supports multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    165478
    Date :
    1869-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-56-0-F, RG45, RG45M 912020
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Série 2, correspondance [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    128781
    Date :
    1920-1921
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-I
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Conseil de vérification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136266
    Date :
    1855-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-30-8-F, RG58-B-1
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Vérificateur général des comptes publics du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136268
    Date :
    1827-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-24-2-F, RG58-A-1
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Actes notariés et pièces judiciaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    109891
    Date :
    1673-1868
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Commission des Chemins de fer, 1904-1938 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    697
    Date :
    1904-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-32-X-F, RG46
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Transcriptions des séances et des témoignages [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5065058
    Date :
    1974-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3841-6-F, RG126
    ... ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au niveau de la pièce. Utiliser l'"Autre no 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Early Massey family records [textual record] Arletta, Anne, Lillian and W.E.H. Massey and Eliza Phelps series

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    127259
    Date :
    1865-1916
    Source :
    Privé
    Référence :
    R4817-5-1-E, MG32-A1
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Administration des denrées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163950
    Date :
    1941-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-220-1-F, RG64-A-4
    ... ou au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Pour plus de détails, voir les descriptions de niveau inférieur jointes à cette notice. L'instrument de 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers de travail et d'administration [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193104
    Date :
    1970-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-174-0-F, RG126
    ... ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au niveau de la pièce. Utiliser l'"Autre no 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Information et communication [document textuel, images en mouvement, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148564
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-4-4-F, RG33-157
    ... ou maintenus par la Commission royale sur les peuples autochtones. Plus précisément, la série inclut les documents classifiés sous le bloc 4000 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Corporation de la stabilisation des prix des denrées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164024
    Date :
    1941-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-253-5-F, RG64-B
    ... ou au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Pour plus de détails, voir les descriptions de niveau inférieur jointes à cette notice. L'instrument de 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Correspondance générale du premier ministre de 1969 à 1978 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    130045
    Date :
    1969-1978
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11629-8-2-F, MG26-O8
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    1969-1978 PMO general correspondence [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    129694
    Date :
    1969-1978
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11629-8-2-E, MG26-O8
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Réclamations internationales se rapportant à la Commission des réclamations de guerre, les Commissions des réclamations étrangères et le bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, surtout 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... ou de dommages subis par des citoyens canadiens ou des entités constituées sur n'importe quel théâtre de guerre dans le monde. En plus d'assumer un rôle de 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'historien de la marine [textual record, dessin technique, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art
    No d'identification :
    135442
    Date :
    [ca. 1878-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-24-7-F, RG12-B-16, RG12M 82303/29
    ... où donné. L'instrument de recherche se compose d'une liste d'article, classé par ordre alphabetique de nom du bateau, là où donné. L'instrument de 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Textes [document textuel, document iconographique, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    4117985
    Date :
    1958-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11714-1-4-F, LMS-0177
    ... ou de textes restés inédits dont ceux du récit Les mains vides, et ceux d'un projet de récit intitulé À coeur ouvert, datant des années 50. On y trouve 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... ou agences au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Questions politiques. Série B-Amérique (Canada) [document textuel (microforme)]. [France]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    160224
    Date :
    1918-1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-6-8-F, MG5-F
    ... ou autres représentants français en mission permanente ou ponctuelle à Vancouver, Calgary, Winnipeg, Toronto, Ottawa, Montréal, Québec et Saint-Jean (Terre 
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