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Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Registres des spécialités pharmaceutiques ou médicaments brevetés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4166324
    Date :
    1917-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-243-X-F, RG29
    ... ou médicaments brevetés; voir les descriptions de niveau inférieur pour plus de détails. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Comité consultatif sur les ordonnances de restrictions ou de détentions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202474
    Date :
    1939-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-67-2-F, RG13-F-12
    ... ou maintenus par le Comité consultatif sur les ordonnances de restrictions ou de détentions. Les documents incluent : de la correspondance du comité 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'une affaire d'élection générale ou d'une élection partielle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4387863
    Date :
    [2000-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-56-7-F, RG113
    Dossiers d'une affaire d'élection générale ou d'une élection partielle [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    ... ou perdu, qui a été conçu à partir des notations sur les fiches. Le fichier a été introduit dans le Système de recherche d'information sur l'immatriculation 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière et dossiers de cas de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179195
    Date :
    1958-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-139-0-F, RG76-B-3-a
    ... ou soit à un point d'entrée canadien particulier pour la majorité des chefs de famille immigrants admis ou expulsés du Canada. Toutefois, il est nécessaire 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Collection de matériel de référence relié se rapportant aux comités du CNRC [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087041
    Date :
    1915-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-56-4-F, RG77
    ... ou synopsis. Il ya aussi occasionnellement des bibliographies, des résumés littéraires, des listes, des registres, des bulletins et des résumés divers 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    ... ou l'intervalle de numéros d'article, et l'ancien numéro de classement (tiroir ou tablette). Pour commander un document, indiquer le numéro et l'ancien 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série « figures » [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269813
    Date :
    1887-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2909-4-F, RG45, RG45M 83403/21
    ... ou l'intervalle de numéros d'article, et l'ancien numéro de classement (tiroir ou tablette). Pour commander un document, indiquer le numéro et l'ancien 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série « publications » [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269812
    Date :
    1853-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2908-2-F, RG45, RG45M 83403/21
    ... ou l'intervalle de numéros d'article, et l'ancien numéro de classement (tiroir ou tablette). Pour commander un document, indiquer le numéro et l'ancien 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série A [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269803
    Date :
    1871-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2907-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    ... ou l'intervalle de numéros d'article, et l'ancien numéro de classement (tiroir ou tablette). Pour commander un document, indiquer le numéro et l'ancien 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Affiches publicitaires [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Art
    No d'identification :
    5300121
    Date :
    1967-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R854-87-8-F
    ... ou conservées au Centre national des Arts (CNA), qui annonçaient ses spectacles et productions, y compris de danse, de théâtre, de musique et d'opéra. Elle 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers individuels d'enquête [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3948783
    Date :
    1991-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13142-1-X-F
    ... ou rejeté encore une fois. Une Première Nation qui rejette ces recommandations, ou la réponse du gouvernement fédéral peut ensuite porter l'affaire devant 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Agence de Cowichan [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162305
    Date :
    1869-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-418-2-F, RG10-C-VI
    ... ou conservés par l'Agence de Cowichan, dont du courrier reçu, le cahier de ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Audiences [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5148190
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-1-9-F, RG33-157
    ... ou maintenus par la Commission royale sur les peuples autochtones. Plus précisément, la série inclut les documents classifiés sous le bloc 2000 - Audiences 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Demandes de permis de débit de boissons [document textuel (microforme)] [1898-1901]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165717
    Date :
    Microfilmé entre 1970 et 1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-180-6-F, RG91-B-2
    ... ou des sociétés commerciales désirant obtenir un permis de débit de boisson ou un hôtel, ou encore désirant transférer ou renouveler ces permis. L'Acte du 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Service central [supports multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    165478
    Date :
    1869-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-56-0-F, RG45, RG45M 912020
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Conseil de vérification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136266
    Date :
    1855-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-30-8-F, RG58-B-1
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Vérificateur général des comptes publics du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136268
    Date :
    1827-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-24-2-F, RG58-A-1
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Commission des Chemins de fer, 1904-1938 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    697
    Date :
    1904-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-32-X-F, RG46
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Transcriptions des séances et des témoignages [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5065058
    Date :
    1974-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3841-6-F, RG126
    ... ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au niveau de la pièce. Utiliser l'"Autre no 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Administration des denrées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163950
    Date :
    1941-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-220-1-F, RG64-A-4
    ... ou au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Pour plus de détails, voir les descriptions de niveau inférieur jointes à cette notice. L'instrument de 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers de travail et d'administration [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193104
    Date :
    1970-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-174-0-F, RG126
    ... ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au niveau de la pièce. Utiliser l'"Autre no 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Information et communication [document textuel, images en mouvement, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148564
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-4-4-F, RG33-157
    ... ou maintenus par la Commission royale sur les peuples autochtones. Plus précisément, la série inclut les documents classifiés sous le bloc 4000 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Corporation de la stabilisation des prix des denrées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164024
    Date :
    1941-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-253-5-F, RG64-B
    ... ou au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Pour plus de détails, voir les descriptions de niveau inférieur jointes à cette notice. L'instrument de 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Réclamations internationales se rapportant à la Commission des réclamations de guerre, les Commissions des réclamations étrangères et le bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, predominant 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... ou de dommages subis par des citoyens canadiens ou des entités constituées sur n'importe quel théâtre de guerre dans le monde. En plus d'assumer un rôle de 
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