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Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres portant sur des questions liées au régime seigneurial [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138961
    Date :
    1890-1895
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-28-9-F, RG19-A-1-g
    Copies de lettres portant sur des questions liées au régime seigneurial [document textuel]. La série comprend des copies de lettres portant sur l 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au conférences fédérale-provinciale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200847
    Date :
    1963-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-202-7-F, RG29-11, RG29-23
    Documents relatifs au conférences fédérale-provinciale [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Documents au sujet de l'exploitation forestière [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135679
    Date :
    1936-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-82-6-F, RG10M 86703/37, RG10-D-12-l
    Documents au sujet de l'exploitation forestière [document textuel, document cartographique]. La série est constituée de divers documents sur l'exploitation 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Division santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5267368
    Date :
    1937 - 1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-154-X-F, RG31
    ... au Canada, datant de 1950 à 1951, se trouvent dans l'acquisition liée au RG31 avec l'ancien no BAN 117-000257-8. Les fiches se présentent sous forme de 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Campagnes sur les obligations de la Victoire [enregistrement sonore, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5911462
    Date :
    1942-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13280-1-7-F
    ... au Canada entre 1942 et 1945. Enregistrements sonores : avec l'autorisation du détenteur du droit d'auteur. Le crédit doit être donné à la Banque du Canada 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Division de l'économique et de la statistique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193026
    Date :
    1945-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1192-6-9-F, RG49-5
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 496-550. L'instrument de recherche au niveau du 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Division de la construction navale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193021
    Date :
    1951-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1192-2-1-F, RG49-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volume 1-4, 207. L'instrument de recherche au niveau du 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Documents scientifiques et documents de recherche et développement concernant le Service hydrographique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Division de l'armament [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193024
    Date :
    1950-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1192-4-5-F, RG49-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 225-278. L'instrument de recherche au niveau du 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    193023
    Date :
    1942-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1192-3-3-F, RG49M 69/9157, RG49-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 5-206, 208-224. L'instrument de recherche au niveau 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Terre Neuve [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Documents provenant des dossiers du sous-ministre : administration ministérielle et généralités (bloc 1) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181197
    Date :
    1942-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-70-6-F, RG26-A-1-a
    ... au Cabinet et à des comités ou des commissions interministériels, la participation à des comités externes, des conférences, des réunions et des événements 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur des études et des projets de recherche [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200326
    Date :
    1947-[1992?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-6-3-F, RG129
    ... au cours de divers projets et études, menés sous l'égide du Conseil des sciences. Des études de grande envergure ont constitué l'essentiel du travail du 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Newfoundland Railway [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190320
    Date :
    1904-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-424-8-F, RG30-IV-G
    ... au volume 2266. L'instrument de recherche 30-28 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2266. L'instrument de 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Photographies [document iconographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5934062
    Date :
    1927-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-41-8-F
    ... au niveau des fichiers connexes à cette série; la majeure partie de la collection de photographies demeure au niveau de l'acquisition (DPA 1990-379). La 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Titres de propriété foncière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135677
    Date :
    1886-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-80-2-F, RG10-D-11-a
    ... au ministère des Affaires indiennes. En 1951, cette responsabilité est passée du ministère des Affaires indiennes au bureau du Conservateurs des actes 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Direction des terrains miniers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202682
    Date :
    1898-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-148-X-F, RG85-B
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Bibliothèque de musique de la Société Radio-Canada [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5100088
    Date :
    1936-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-660-1-F, RG40, MUS 159
    ... au premier versement et suite au déménagement des effectifs de Bibliothèque et archives Canada en 2005. 189 p.; document numérisé. L'instrument de recherche 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Documents commémoratifs et promotionnels [document iconographique; enregistrements sonores]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    4941814
    Date :
    1979-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-25-3-F
    ... au Canada et du rôle de CFC auprès d'homologues internationaux afin de favoriser l'égalité entre les sexes, tant au pays qu'à l'étranger. On attend des 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Réclamations internationales se rapportant à la Commission des réclamations de guerre, les Commissions des réclamations étrangères et le bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, surtout 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... au niveau des politiques, était le premier responsable de procédures liées à la saisie de propriétés et au règlement de réclamations, alors que le Séquestre 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Dossiers de programmes, de politiques, et de recherche [document textuel, image en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5079387
    Date :
    1989-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-3-2-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition 2023-0037 VSA. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Archives historiques Corps forestier canadien en Angleterre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191144
    Date :
    1917-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-217-3-F, RG9-III-C-8
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la Commission Glassco [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202615
    Date :
    1931-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-31-5-F, RG134-3-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Programme des expositions du gouvernement du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    5116987
    Date :
    2001-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-550-1-F, RG11
    ... au cours de l'année d'exposition 2002-2003, au cours de laquelle les visiteurs des expositions pourraient contribuer à la sculpture d'un mât totémique 
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