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Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4620303
    Date :
    1891-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-14-4-F
    ... au moment de l'accident, le cas échéant, les brefs d'assignation (qui exposaient en détail les réclamations des demandeurs) ainsi que les affidavits, les 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    189332
    Date :
    1923-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-203-7-F, RG12-A-2-D, RG12M 87803/11
    ... au sujet de Junkster I et de ses dessins. L'article #60 est accompagné d'une page : Le rapport de travail au sujet du Pratt Read CF-ZCZ. RG12M 87803-11 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5039617
    Date :
    1946-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-24-1-F, RG60
    ... au niveau des acquisitions : - Ressources humaines (série 2) : pour les documents sur les politiques relatives au personnel de 1946 à 1974 voir le dossier d 
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    162774
    Date :
    1940-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-101-8-F, RG25-A-3-b, RG25M 945010
    ... au Canada et à l'étranger. Après le déclenchement de la Seconde Guerre mondiale, la charge de travail du Ministère s'accrût énormément. Le système de 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    ... au Pavillon T du pénitencier fédéral à sécurité maximale de Donnacona, au Québec. Les documents textuels du projet se trouvent sous le numéro BAN 2016-00169 
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164990
    Date :
    [1871-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-8-4-F, RG52, RG52M 73/27727, RG52M 756/17586, RG52M 78903/7, RG52M 78903/8, RG52M 81203/37, RG52M 81203/54, RG52M 81203/62, RG52M 86703/38
    ... au dec. 1981 à la collection nationale de carte. RG52M 86703/38 a transféré à une date inconnue à la collection nationale de carte, par l'Adminstration. La 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5087045
    Date :
    1916-1991, surtout 1939-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-34-5-F, RG77M, RG77, RG77M 1998-01180-1
    ... au sous-sol de l'immeuble du 100, promenade Sussex. Les services de gestion des dossiers du CNRC ont ensuite organisé, classé, rangé dans des boîtes et 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    4880584
    Date :
    1969-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-40-9-F
    ... au gouvernement du Canada. Les titulaires des droits d'auteur des dessins techniques peuvent varier. Source : Bibliothèque et Archives Canada. Nous 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    ... au milieu des années 60, malgré le fait que la responsabilité de Parcs Canada a fréquemment été transférée d'un ministère à l'autre. Un nouveau système de 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    4841672
    Date :
    1954-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1223-52-4-F
    ... au 395 Wellington, à Ottawa. Les photographies comportent des images des plus petits dessins préparatoires de l'artiste; elles ont probablement servi à 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    ... au sein du ministère. La série «Service central de classement» est la plus grande série du fonds du ministère de la Justice. On notera qu'elle comprend 
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135560
    Date :
    1791-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-250-4-F, RG43M 890405, RG43-D
    ... au nombre de 85, les employés de l'administration centrale sont répartis en cinq grandes directions. La Direction du contentieux, formée d'un avocat et de 
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    191064
    Date :
    1835-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-993-3-F, RG30-I-F
    ... au réseau de la Compagnie du grand Chemin de fer Occidental - ses prédécesseurs, filiales et biens. La charte inutilisée de la London and Gore Railroad 
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    142425
    Date :
    1932-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-136-5-F, RG24-C-7, RG24M 956008
    ... au Programme d'aide à l'embauche, y compris des dossiers du quartier général et du district, ainsi que des dossiers de référence administratifs. Les dessins 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art
    No d'identification :
    135442
    Date :
    [ca. 1878-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-24-7-F, RG12-B-16, RG12M 82303/29
    ... au DGA. La série inclut la collection d'Appleton de copies des plans de bateaux, et une copie du nouveau modèle proposé pour la crête canadienne de la garde 
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    191066
    Date :
    1849-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-994-5-F, RG30M 77803/10, RG30-I-G
    ... au groupe de la Northern Railway. Le 29 août 1849, la Toronto, Simcoe and Lake Huron Union Railway Company (RG30-IG-1-a) a été constituée en société 
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    162135
    Date :
    1970-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R999-11-6-F, RG132M 945030, RG132-3-3
    ... au démantèlement de la Corporation et au processus de passation des pouvoirs aux quatre musées nationaux (le Musée national des sciences et de la 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164992
    Date :
    [1817-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-9-6-F, RG52, RG52M 70/7246, RG52M 70/23217, RG52M 72/2305, RG52M 72/5580, RG52M 73/14571, RG52M 85603/67, RG52M 78903/34, RG52M 923015
    ... au dec. 1970 de la bureau à Montréal par le chef de la route des services administratifs dans Cornwall, ON. RG52M 72/2305 et RG52M 72/5580 ont transféré en 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    165063
    Date :
    1883-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-150-4-F, RG18-F-1, RG18M 90140, RG18M 81203/25, RG18M 934021
    ... Au nombre des modifications apportées par la nouvelle loi figurent le changement du nom en Gendarmerie royale du Canada, l'affectation du commissaire à 
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4435212
    Date :
    1876-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-4-1-F
    ... au Receveur général par le registraire, pour des causes entre 1938 et 1949, se trouvent dans le volume 3327. Ceci est une description préliminaire 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5958767
    Date :
    1935-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-217-8-F, RG134M 83403/13, RG134M 88976, RG134-1-c
    ... au niveau de l'enregistrement : il ya environ 1 300 diapositives en couleur d'échantillons de carottes, principalement de la région minière de Beaverlake 
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    187797
    Date :
    1961-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1004-19-9-F, RG69M 78903/5, RG69-C
    ... au sein de la Direction. Les droits d'auteur sont détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la série
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    192986
    Date :
    1912-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-21-0-F, RG20M 86703/19, RG20-C-2-d
    ... au Division cartographic et architectural à partir de la Division fédérale d'archives, RG20, C2(d). Des chercheurs sont également conseillés de consulter d 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    203559
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1203-195-8-F, RG6, RG97M 85603/45
    ... au mandat du ministère. Par sa politique et ses programmes, le ministère réponds aux besoins des professionnels des arts visuels et de la scène, des 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4663413
    Date :
    1870-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-7-7-F
    ... au gouvernement du Canada. Aucun autre versement n'est prévu. Titre basé sur le contenu de la série. La série se compose de documents créés et/ou conservés 
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