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  1. 126
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193021
    Date :
    1951-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1192-2-1-F, RG49-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volume 1-4, 207. L'instrument de recherche au niveau du 
  2. 127
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  3. 128
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916443
    Date :
    1993-1994; 2005-2011
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16945-1-4-F
    ... au 31 août 2007 et du 3 mai 2008 au 26 mars 2011. Le texte, en écriture cursive, est néanmoins lisible. Journaux : du 26 octobre 1993 au 26 octobre 1994 
  4. 129
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193024
    Date :
    1950-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1192-4-5-F, RG49-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 225-278. L'instrument de recherche au niveau du 
  5. 130
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    193023
    Date :
    1942-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1192-3-3-F, RG49M 69/9157, RG49-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 5-206, 208-224. L'instrument de recherche au niveau 
  6. 131
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  7. 132
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181197
    Date :
    1942-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-70-6-F, RG26-A-1-a
    ... au Cabinet et à des comités ou des commissions interministériels, la participation à des comités externes, des conférences, des réunions et des événements 
  8. 133
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    192139
    Date :
    1920-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8343-7-5-F
    ... au colloque de Toulouse (1968) sur l'abolition de la féodalité, au colloque international de Paris sur les dîmes (1977), à la 33ième Conférence 
  9. 134
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5144629
    Date :
    ca 1850-1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1398-1-1-F, MG30-C243
    ... au Festival du film d'Annecy (France), en 1957; Evelyn Lambart et Norman McLaren qui travaillent au film Begone Dull Care; Norman McLaren qui reçoit un prix 
  10. 135
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200326
    Date :
    1947-[1992?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-6-3-F, RG129
    ... au cours de divers projets et études, menés sous l'égide du Conseil des sciences. Des études de grande envergure ont constitué l'essentiel du travail du 
  11. 136
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190320
    Date :
    1904-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-424-8-F, RG30-IV-G
    ... au volume 2266. L'instrument de recherche 30-28 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2266. L'instrument de 
  12. 137
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5934062
    Date :
    1927-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-41-8-F
    ... au niveau des fichiers connexes à cette série; la majeure partie de la collection de photographies demeure au niveau de l'acquisition (DPA 1990-379). La 
  13. 138
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135677
    Date :
    1886-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-80-2-F, RG10-D-11-a
    ... au ministère des Affaires indiennes. En 1951, cette responsabilité est passée du ministère des Affaires indiennes au bureau du Conservateurs des actes 
  14. 139
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202682
    Date :
    1898-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-148-X-F, RG85-B
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  15. 140
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5100088
    Date :
    1936-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-660-1-F, RG40, MUS 159
    ... au premier versement et suite au déménagement des effectifs de Bibliothèque et archives Canada en 2005. 189 p.; document numérisé. L'instrument de recherche 
  16. 141
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    130754
    Date :
    1916, 1939-1946
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11336-14-7-F, MG26-K
    ... au fonds Bennett. On y trouve une lettre au sujet d'une proposition qui invite des réfugiés juifs à s'installer au Nouveau-Brunswick en 1939. On trouve 
  17. 142
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    4941814
    Date :
    1979-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-25-3-F
    ... au Canada et du rôle de CFC auprès d'homologues internationaux afin de favoriser l'égalité entre les sexes, tant au pays qu'à l'étranger. On attend des 
  18. 143
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, surtout 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... au niveau des politiques, était le premier responsable de procédures liées à la saisie de propriétés et au règlement de réclamations, alors que le Séquestre 
  19. 144
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5079387
    Date :
    1989-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-3-2-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition 2023-0037 VSA. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  20. 145
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  21. 146
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191144
    Date :
    1917-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-217-3-F, RG9-III-C-8
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  22. 147
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202615
    Date :
    1931-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-31-5-F, RG134-3-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  23. 148
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    5116987
    Date :
    2001-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-550-1-F, RG11
    ... au cours de l'année d'exposition 2002-2003, au cours de laquelle les visiteurs des expositions pourraient contribuer à la sculpture d'un mât totémique 
  24. 149
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3716396
    Date :
    1875-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-10-2-F, RG40
    ... au Canada, notamment, et doit périodiquement lui rendre des comptes. C'est là un trait permanent de cette fonction qui, dans les lois, est toujours 
  25. 150
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179195
    Date :
    1958-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-139-0-F, RG76-B-3-a
    ... au Canada ou les représentaient sur le plan politique; et des dossiers-matière inclus par erreurs dans la série. Les dossiers sont numérotés dans une 
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