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Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
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  1. 401
    Aucun objet numérique

    Administration de la pâte à papier et du papier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163999
    Date :
    1942-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-243-2-F, RG64-A-18
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1180. Cet instrument de recherche est 
  2. 402
    Aucun objet numérique

    Division des prix d'Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164008
    Date :
    1941-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-246-8-F, RG64-A-21
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1210. Cet instrument de recherche est 
  3. 403
    Aucun objet numérique

    Historiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163947
    Date :
    1941-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-217-1-F, RG64-A-1
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1010. Cet instrument de recherche est 
  4. 404
    Aucun objet numérique

    Corporation canadienne de la stabilisation du sucre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164056
    Date :
    1940-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-267-5-F, RG64-F
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 6000. Cet instrument de recherche est 
  5. 405
    Aucun objet numérique

    Comité interministériel des études industrielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164013
    Date :
    1941-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-249-3-F, RG64-A-25
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1250. Cet instrument de recherche est 
  6. 406
    Aucun objet numérique

    Administration des huiles et des corps gras [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163979
    Date :
    1939-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-235-3-F, RG64-A-10
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1100. Cet instrument de recherche est 
  7. 407
    Aucun objet numérique

    Administration de la recherche et des statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163994
    Date :
    1940-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-242-0-F, RG64-A-17
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1170. Cet instrument de recherche est 
  8. 408
    Aucun objet numérique

    Administration des viandes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163967
    Date :
    1941-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-230-4-F, RG64-A-5-a
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1051. Cet instrument de recherche est 
  9. 409
    Aucun objet numérique

    Administration des métaux non ferreux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164003
    Date :
    1939-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-244-4-F, RG64-A-19
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1190. Cet instrument de recherche est 
  10. 410
    Aucun objet numérique

    Administration des produits de bois et de métal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163981
    Date :
    1940-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-236-5-F, RG64-A-11
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1110. Cet instrument de recherche est 
  11. 411
    Aucun objet numérique

    Administration du capital d'exploitation et des produits durables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163990
    Date :
    1941-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-240-7-F, RG64-A-15
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1150. Cet instrument de recherche est 
  12. 412
    Aucun objet numérique

    Administration des produits laitiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163968
    Date :
    1939-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-231-6-F, RG64-A-6
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1060. Cet instrument de recherche est 
  13. 413
    Aucun objet numérique

    Administration du cacao, du chocolat et de la confiserie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163972
    Date :
    1941-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-233-X-F, RG64-A-8
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1080. Cet instrument de recherche est 
  14. 414
    Aucun objet numérique

    Administration des appareils de bureau et du matériel hospitalier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164015
    Date :
    1942-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-251-1-F, RG64-A-27
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1270. Cet instrument de recherche est 
  15. 415
    Aucun objet numérique

    Photographies de la Commission géologique du Canada [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5807476
    Date :
    [1858-1949]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-419-X-F, RG45
    ... au Canada et aborde une multitude de sujets, notamment les paysages, les formations géologiques, les activités minières, l'arpentage, l'histoire naturelle 
  16. 416
    Aucun objet numérique

    Division du secrétaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163939
    Date :
    1939-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-218-3-F, RG64-A-2
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1020. Cet instrument de recherche est 
  17. 417
    Aucun objet numérique

    Documents de S.R. Noble liés à l'Administration du sucre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163977
    Date :
    1939-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-234-1-F, RG64-A-9
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1090. Cet instrument de recherche est 
  18. 418
    Aucun objet numérique

    Dossiers divers [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    201032
    Date :
    1885-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-130-8-F, RG29-57, RG29M 87803/25, RG29M 82303/43
    ... au sujet du lazaretto de Tracadie, 1900-1908, et l'agence indienne de Hobbema, 1885-1894. Il ya également des mémorandums, articles et documents divers 
  19. 419
    Aucun objet numérique

    Système central des dossiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163948
    Date :
    1939-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-219-5-F, RG64-A-3
    ... au moyen du numéro de classement du sous-groupe. Dans le cas de ces documents, le numéro de classement approprié est 1030. Cet instrument de recherche est 
  20. 420
    Aucun objet numérique

    Service de l'environnement atmosphérique [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    139118
    Date :
    1874-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-61-6-F, RG93, RG93M 85603/38
    ... au fonds du ministère des Transports (MIKAN 439, RG12). On retrouve des dossiers de registre central du SEA plus récents, créés et conservés au sein des 
  21. 421
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers du siège social [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164927
    Date :
    [1826-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-3-5-F, RG52-1, RG52M 767/243, RG52M 72/5955, RG52M 72/1411, RG52M 80103/42
    ... au canal Welland. Ces documents ont été conservés au siège social de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent, situé à Ottawa. L'acquisition 
  22. 422
    Aucun objet numérique

    Divers registres de comptabilité concernant la vente des terres [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    162448
    Date :
    1830-1949, 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-469-8-F, RG10-D-8-a, RG10-D-8-b, RG10-D-8-c, RG10-D-8-d, RG10-D-12-k, RG10M 76703/9
    ... au comptant pour des ventes des terres de St-Régis, de Saugeen, d'Alnwick, de Sarnia, de la baie de Quinte, de Credit et d'Anderdon (1844 à 1858); des 
  23. 423
    Aucun objet numérique

    Direction des relations en matière d'emploi et conditions du travail [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193255
    Date :
    1944-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-128-8-F, RG27-W-2, RG27-W-1
    ... au nouveau bureau régional à Edmonton, et par la suite au bureau régional de la région pacifique à Vancouver. Ils sont composés de rapports réguliers des 
  24. 424
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620305
    Date :
    1913-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-15-6-F
    ... au moment de l'accident, le cas échéant, les brefs d'assignation (qui exposaient en détail les réclamations des demandeurs) ainsi que les affidavits, les 
  25. 425
    Aucun objet numérique

    Partis politiques enregistrés et refusés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5050601
    Date :
    1992-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-61-0-F, RG113
    ... au moins une circonscription, pour n'avoir pas eu trois officiers en plus de son chef, pour n'avoir pas eu au moins 250 membres qui sont des électeurs, ou 
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