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Niveau hiérarchique : Série
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Source : Gouvernement
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  1. 101
    Aucun objet numérique

    Observatoire fédéral d'astronomique [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202572
    Date :
    1842-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-139-1-F, RG48M 912031, RG48-A
    Observatoire fédéral d'astronomique [document textuel, document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi R214-155-2-F, RG48-B
  2. 102
    Aucun objet numérique

    Direction des enquêtes criminelles [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    164744
    Date :
    1902-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-152-8-F, RG18-F-2, RG18M 967001, RG18-B-5
    Direction des enquêtes criminelles [supports multiples]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par la Direction des enquêtes criminelles
  3. 103
    Aucun objet numérique

    Réseau de la Grand Trunk Pacific Railway [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    191063
    Date :
    1900-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-992-1-F, RG30M 923029, RG30M 923039, RG30M 890624, RG30-I-E
    Réseau de la Grand Trunk Pacific Railway [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture (quelques microformes)]
  4. 104
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]. Ce document PDF est un guide des cartes 
  5. 105
    Aucun objet numérique

    Commission des Transports du Canada [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    698
    Date :
    1890-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-33-1-F, RG46, RG46M 81203/42
    Commission des Transports du Canada [support multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Loi sur les transports de 1938 (2 Geo
  6. 106
    Aucun objet numérique

    Groupe Aéroports [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189341
    Date :
    1919-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-213-X-F, RG12-A-1, RG12-C-1, RG12-C-2
    Groupe Aéroports [supports multiples]. La série se compose de dossiers se rapportant à l'établissement et à l'entretien des aéroports
  7. 107
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série « standard » [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269800
    Date :
    1836-1940
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2892-2-F, RG45, RG45M 83403/21
    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série « standard » [document cartographique]. Ces documents ont été transférés à Bibliothèque et 
  8. 108
    Aucun objet numérique

    Décrets du conseil [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    162993
    Date :
    1867-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-82-0-F, RG2M 78903/82, RG2M 890327, RG2M 934027, RG2M 90125, RG2-A-1, RG2M 71/5705, RG2M 78903/81, RG2M 85603/35, RG2M 81203/6, RG2M 756/53826
    Décrets du conseil [supports multiples]. La série se compose de documents se rapportant aux décrets du conseil créés et conservés par le Bureau du Conseil 
  9. 109
    Aucun objet numérique

    Bureau du district de Sudbury [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135634
    Date :
    1927-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-42-5-F, RG10-C-V-2, RG10M 82303/26
    Bureau du district de Sudbury [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]. La série est constituée de documents d'exploitation 
  10. 110
    Aucun objet numérique

    Direction des concessions de terrains [document textuel (quelque microforme), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164246
    Date :
    1835-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-48-9-F, RG15M 78903/3, RG15M 79003/41, RG15-D-III
    Direction des concessions de terrains [document textuel (quelque microforme), document cartographique]. La série est composée de documents créés et 
  11. 111
    Aucun objet numérique

    Documents de la Commission des travaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194123
    Date :
    1827-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-46-1-F, RG11-A
    Documents de la Commission des travaux [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  12. 112
    Aucun objet numérique

    Département des relations publiques [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    183167
    Date :
    1963-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R869-23-9-F, RG71M 88922, RG71M 85603/17, RG71-G, RG71M 84503/50
    Département des relations publiques [supports multiples]. La série se compose des copies de diverses publications préparées par la Compagnie
  13. 113
    Aucun objet numérique

    Surintendance du Nord [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157819
    Date :
    1822-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-307-4-F, RG10M 923014, RG10-C-I-6-a, RG10-C-I-6-d
    Surintendance du Nord [document textuel, document cartographique]. La série est constituée de correspondance et de livres comptables créés et conservés par 
  14. 114
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Nouvelle-Écosse [Document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620423
    Date :
    1884-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-16-8-F
    District d'amirauté de Nouvelle-Écosse [Document textuel]. Les documents de la Cour de l'échiquier ont été conservés par la Cour fédérale (créée en 1971) et 
  15. 115
    Aucun objet numérique

    Direction de la planification [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    187428
    Date :
    1963-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1004-10-2-F, RG69M 890705, RG69-B, RG69M 756/25648
    Direction de la planification [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]. La série consiste en des dossiers créés et conservés par 
  16. 116
    Aucun objet numérique

    Documents des audiences de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    6143929
    Date :
    1936-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-2-X-F
    Documents des audiences de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]. Cette série est composée de transcriptions d'audiences et de pièces 
  17. 117
    Aucun objet numérique

    Direction générale de la réglementation aérienne [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202371
    Date :
    1920-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-221-9-F, RG12-C-9, RG12-A-1-a
    Direction générale de la réglementation aérienne [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  18. 118
    Aucun objet numérique

    Direction des observatoires [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    201774
    Date :
    1903-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-155-2-F, RG48-B, RG48M 756/10040, RG48M 756/10059
    Direction des observatoires [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  19. 119
    Aucun objet numérique

    Documents de James White, conseiller technique du ministre [document textuel, document cartographique, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202788
    Date :
    1913-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-45-3-F, RG13M 80103/65, RG13-F-6
    Documents de James White, conseiller technique du ministre [document textuel, document cartographique, document iconographique]
  20. 120
    Aucun objet numérique

    Lieux historiques nationaux [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188094
    Date :
    1835-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-2-7-F, RG84-A-4-d
    Lieux historiques nationaux [supports multiples (quelque microforme)]. La série se compose de rapports de Lieux historiques nationaux en copies manuscrites 
  21. 121
    Aucun objet numérique

    Groupe de la Northern Railway [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    191066
    Date :
    1849-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-994-5-F, RG30M 77803/10, RG30-I-G
    Groupe de la Northern Railway [document textuel, dessin technique, document cartographique]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par 
  22. 122
    Aucun objet numérique

    Direction de l'amélioration de la gestion [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    155682
    Date :
    1943-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-105-8-F, RG55-O, RG55M 80103/73
    Direction de l'amélioration de la gestion [document textuel, document cartographique]. La série se compose de dossiers du service central de la Direction et 
  23. 123
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques des Travaux publics et services gouvernementaux Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    206653
    Date :
    [1965-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-101-9-F, RG13
    Unité de services juridiques des Travaux publics et services gouvernementaux Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; 
  24. 124
    Aucun objet numérique

    Réseau de la Midland Railway [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    191067
    Date :
    1869-1909
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-995-7-F, RG30-I-H
    Réseau de la Midland Railway [document textuel, document cartographique]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par compagnies qui étaient 
  25. 125
    Aucun objet numérique

    Bureau de district de Kootenay-Okanagan [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135665
    Date :
    1879-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-68-1-F, RG10-C-V-28, RG10M 923033, RG10M 912021
    Bureau de district de Kootenay-Okanagan [document textuel, document cartographique]. La série est constituée de documents d'exploitation généraux et de 
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