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Affichage de 51 - 75 sur 194 résultats filtrés
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  1. 51
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    Sous-fonds Bureau du juge-arbitre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    701
    Date :
    1945-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-5-4-F, RG50
    Sous-fonds Bureau du juge-arbitre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Veuillez consulter RG 118. Ce sous-fonds est composé de 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    830
    Date :
    [1953-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-2-X-F, RG155
    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]. Le sous-fonds se compose de dossiers comprenant de l'information sur l'administration 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Division de la main-d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    485
    Date :
    1965-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-14-7-F, RG26
    Sous-fonds de la Division de la main-d'oeuvre [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Division de la 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    799
    Date :
    1970-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-165-X-F, RG126
    Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie [supports multiples]. Les droits d'auteur et les modalités d'utilisation varient; veuillez consulter les 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Groupe de travail sur l'information gouvernementale [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    428
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-38-8-F, RG2-C3
    Sous-fonds Groupe de travail sur l'information gouvernementale [document textuel, document sonore]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission sur l'abolition de la tenure seigneuriale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    452
    Date :
    1650-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-21-6-F, RG19-A
    Sous-fonds de la Commission sur l'abolition de la tenure seigneuriale [document textuel]. Cet sous-fonds comprend des documents d'archives créés et 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission des droits des Indiens du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    421
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-25-X-F, RG2-C4
    Sous-fonds Commission des droits des Indiens du Canada [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Décret du conseil PC 702 17 mars 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission des approvisionnements de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    487
    Date :
    1939-1947, surtout 1939-1940
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-19-8-F, RG28-A
    Sous-fonds de la Commission des approvisionnements de guerre [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction des corporations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    757
    Date :
    1867-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008-8-3-F, RG95
    Sous-fonds Direction des corporations [document textuel]. Le sous-fonds se compose de dossiers qui portent sur les entreprises qui ont été constituées en 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale de la politique, de la planification et de l'information [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    504
    Date :
    [1926-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-12-2-F, RG29, RG29M 80103/23
    Sous-fonds Direction générale de la politique, de la planification et de l'information [document textuel, document cartographique]
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds sur le groupe consultatif sur les Métis et les Indiens non inscrits [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    805
    Date :
    1976-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R971-12-3-F, RG131-5
    Sous-fonds sur le groupe consultatif sur les Métis et les Indiens non inscrits [document textuel]. Le sous-fonds se compose de dossiers et de rapports 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des services et de la promotion de la santé [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    498
    Date :
    [1920-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-20-1-F, RG29, RG29M 934001
    Sous-fonds Direction générale des services et de la promotion de la santé [document textuel, dessin d'architecture]. Cette notice descriptive est 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des programmes de la sécurité du revenu [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    503
    Date :
    1926-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-11-0-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale des programmes de la sécurité du revenu [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction générale des eaux intérieures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    752
    Date :
    [1876-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-62-8-F, RG89, RG89M, RG89M 81203/9, RG89M 88941, RG89M 956004, RG89M 890613, RG89M 756/53736, RG89M 756/53740
    Sous-fonds Direction générale des eaux intérieures [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteurs détenus par la Couronne 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau des conférences fédérales-provinciales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    426
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-35-2-F, RG2, RG47
    Sous-fonds Bureau des conférences fédérales-provinciales [document textuel]. (was RG 47) Droits d'auteur détenus par la Couronne
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    437
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-185-5-F, RG10, RG22
    Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds du Comité consultatif sur le statut de réfugié [document textuel (quelque microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4219780
    Date :
    [1975 - 1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-293-X-F
    Sous-fonds du Comité consultatif sur le statut de réfugié [document textuel (quelque microform)]. Le sous-fonds se compose de documents conservés par le 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Comité de coordination de la censure [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    423
    Date :
    1912-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-29-7-F, RG2-C2
    Sous-fonds Comité de coordination de la censure [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur RG 2, Vol. 5942, files 7, 8
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Lapointe [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164023
    Date :
    [1992-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-54-5-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Lapointe [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission des prix et des revenus [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    678
    Date :
    1969-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008-9-5-F, RG36-30
    Sous-fonds Commission des prix et des revenus [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Groupe d'études ad hoc chargé d'étudier la structure de l'industrie canadienne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    418
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-19-4-F, RG2-C3
    Sous-fonds Groupe d'études ad hoc chargé d'étudier la structure de l'industrie canadienne [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds du Canadian Shipping Board [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    460
    Date :
    1939-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-7-6-F, RG20-1, RG36-3
    Sous-fonds du Canadian Shipping Board [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Décret du conseil CP 4251 - 20 dec. 1939 (en anglais)
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    213841
    Date :
    1904-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23
    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]. Ceci est document préliminaire; veillez consulter les séries et acquisitons 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    No d'identification :
    6143441
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-1-8-F
    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]. Ces documents ont été conservés par la Commission du droit d'auteur depuis la 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    789
    Date :
    1951-[1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-44-0-F, RG118
    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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