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Trouvé dans : Archives
Date : 2020-2029
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 652 résultats filtrés
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  1. 1
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    354-9186 Québec inc., et al v. Callidus Capital Corporation, et al. And Between IMF Bentham Limited, Bentham IMF Capital Limited v. Callidus Capital Corporation, et al. (Que.) (Civil) (By leave) 385 ... [Voir le titre complet] 94 Sealing Order

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    606534
    Consultation :
    à détérminer
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    606534
    Video of Supreme Court hearing. File number: 38594. <2h 38mn>
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  3. 3
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    Brain Freeze

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    571926
    Consultation :
    libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    571926
    Au début de l'hiver, dans une enclave huppée où le loisir et l'argent ne connaissent pas de limite, un club de golf donne le contrat à une multinationale 
  4. 4
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    Proclamations originales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193627
    Date :
    1792-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-F, RG68
    Proclamations originales [document textuel]. Cette sous-série se compose de proclamations originales du Québec, du Haut et du Bas-Canada, de la Province du 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Mike Ward v. Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (Quebec) (Civil) (By Leave)

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    606567
    Consultation :
    à détérminer
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    606567
    Video of Supreme Court hearing. File number: 39041. <3h 08mn>
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Kerry Dancer II, Port of Registry: Vancouver, BC, 176/19776

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6364092
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11585, Numéro de dossier : 370676
    Kerry Dancer II, Port of Registry: Vancouver, BC, 176/19776. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel)
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Saules Aveugles, Femme Endormie = Blind Willow, Sleeping Woman

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    574298
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur / With written permission of Copyright Owner
    Numéro d'article (ISN) :
    574298
    Tokyo, quelques jours après le tremblement de terre et le tsunami de 2011. Kyoko quitte subitement son mari après avoir regardé les images du tremblement de 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    The King v. Guilmette, Joseph Avila

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6032119
    Date :
    1920-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-4470-6-E, Numéro de volume : 2740, Numéro de dossier : 3440, Partie de dossier : 1
    The King v. Guilmette, Joseph Avila
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Night of the Kings = La nuit des rois

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    572013
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur / With written permission of Copyright Owner
    Numéro d'article (ISN) :
    572013
    A young man is sent to "La Maca", a Ivory Coast prison in the middle of the forest that is ruled by its prisoners. With the red moon rising, 
  10. 10
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    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    683
    Date :
    1896-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-0-7-F, RG38
    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Je vous salue salope = Backlash, Misogyny in the Digital Age

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    608023
    Consultation :
    libre
    Reproduction :
    Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur / With written permission of Copyright Owner
    Numéro d'article (ISN) :
    608023
    Sur deux continents, quatre femmes sont victimes de cyberviolences extrêmes : Marion Séclin, comédienne et youtubeuse française, Laura Boldrini, 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Spunkik, Port of Registry: Charlottetown, PE, 27/191956

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6403408
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11859/X1, Numéro de dossier : 310700
    Spunkik, Port of Registry: Charlottetown, PE, 27/191956. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Chien Blanc

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    574148
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur / With written permission of Copyright Owner
    Numéro d'article (ISN) :
    574148
    1968. Les Etats-Unis sont au bord de l'implosion : Martin Luther King est assassineì et les haines raciales mettent le pays aÌ feu et aÌ sang
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Proclamations - 2009-2021 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    6354579
    Date :
    2009-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, R1002, 2024-00108-4
    Proclamations - 2009-2021 [document textuel]. Cette acquisition contient les proclamations créées, signées et enregistrées au Bureau du Registraire général 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Arsenault et Fils = Arsenault & Sons

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    573413
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur / With written permission of Copyright Owner
    Numéro d'article (ISN) :
    573413
    Les Arsenault, une famille tissée serrée qui tire profit de la chasse illégale, font la loi depuis plusieurs générations dans un petit village du 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Conférence des Juges de la Cour du Québec, et al c. Juge en chef, et al. (Qc) (Civile) (DE plein droit)

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    606553
    Consultation :
    à détérminer
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    606553
    Video of Supreme Court hearing. File number: 38837. <4h 25mn>
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Gisele Richard, Port of Registry: Chatham, NB, 41/11955

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6424729
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11929, Numéro de dossier : 188025
    Gisele Richard, Port of Registry: Chatham, NB, 41/11955. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Society of Composers, Authors and Music Publishers of Canada v. Entertainment Software Association, et al. - and between- Music Canada v. Entertainment Software Association, et al. (FC) (Civil) (By  ... [Voir le titre complet] Leave)

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    606617
    Consultation :
    à détérminer
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    606617
    Video of Supreme Court hearing. File number: 39418. <2h 51mn>
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Services et comités exécutifs [Textual Record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5964487
    Date :
    1983-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-17051-X-F
    Services et comités exécutifs [Textual Record]. Ceci est une notice préliminaire, veuillez consulter les accessions attachées
  21. 21
    Aucun objet numérique

    La déesse des mouches à feu

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    571874
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur / With written permission of Copyright Owner
    Numéro d'article (ISN) :
    571874
    Le jour de ses 16 ans, Catherine reçoit un discman jaune, le livre Moi, Christiane F… et le droit d'aller au centre d'achats. C'est aussi le jour où son 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    La Compagnie dassurance Générale co-operators c. Sollio Groupe Coopératif (anciennement connue sous le nom de La Coop Fédérée), etal.

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    606560
    Consultation :
    à détérminer
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    606560
    Video of Supreme Court hearing. File number: 38938. <2h 17mn>
  23. 23
    Aucun objet numérique

    À hauteur d'enfant = Deep Inside Humanity

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    610316
    Consultation :
    libre
    Reproduction :
    Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur/ With written permission of Copyright Owner
    Numéro d'article (ISN) :
    610316
    Angoissés par leur époque, un couple de cinéastes devenus parents se demande comment raconter la vie à leurs enfants. Qui at-il encore d‹ €extraordinaire ?
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Adam change lentement = When Adam Changes

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    610314
    Consultation :
    libre
    Reproduction :
    Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur / With written permission of Copyright Owner
    Numéro d'article (ISN) :
    610314
    Adam est un adolescent de 15 ans qui a l'étrange particularité d'avoir un corps qui se modifie en fonction des moqueries et des commentaires négatifs qu'il 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Une femme respectable

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    574342
    Consultation :
    libre
    Reproduction :
    Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur / With written permission of Copyright Owner
    Numéro d'article (ISN) :
    574342
    Trois-Rivières, années trente. Une femme séparée de son mari depuis onze ans accepte par charité de le reprendre chez elle à la mort de sa concubine, 
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