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Trouvé dans : Archives
Date : 2010-2019
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : sourcecode_-1
Affichage de 1 - 24 sur 24 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Programme des expositions du gouvernement du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    5116987
    Date :
    2001-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-550-1-F, RG11
    ... au cours de l'année d'exposition 2002-2003, au cours de laquelle les visiteurs des expositions pourraient contribuer à la sculpture d'un mât totémique 
  2. 2
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    4e Escadre, Cold Lake, Alberta [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4081284
    Date :
    [1974-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-927-3-F, RG24-G
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    ... au travail ainsi que les pensions et les avantages. Les questions transférées à l'AGRHFPC incluent la classification, l'équité en matière d'emploi et les 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    BFC Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    143784
    Date :
    [1940-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-258-8-F, RG24-G-15-24
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Secteur des revendications [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Conseil national du bien-être social [textual record, photographic record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4968725
    Date :
    1993-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315
    ... au 1993, CNB conseillait le ministre du santé et bien-être. Après 1993, CNB conseillait le ministre responsable du DHRC juste qu'a sa fermeture en 2012. À 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du secteur industriel [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3951740
    Date :
    1985-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-153-8-F
    ... au milieu de 1993, le secteur industriel subit de nombreux changements organisationnels. À l'origine, il se nomma le Secteur de la politique industrielle et 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Bref d'élections [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4386318
    Date :
    [1972-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-55-5-F, RG113
    ... au directeur général des élections le bref portant au dos le nom du candidat élu. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  9. 9
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    Siège social de FedDev Ontario à Waterloo [document textuel (certains électroniques)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6073926
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-1-X-F
    ... au bureau régional de Toronto et transférés par la suite au siège social. Les documents comprennent des dossiers physiques et numériques. Les dossiers 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    ... Au fil du temps, différentes affaires d'État ont fait l'objet de proclamations : l'entrée en vigueur de lois, d'articles de lois, de conventions, d'accords 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Sûreté de l'aviation [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5735896
    Date :
    [1970-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-589-0-F, RG12
    ... Au fil du temps, cette fonction a été exercée par différentes entités opérationnelles, décrites plus en détail dans la section sur l'historique 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Décisions du Conseil du Trésor [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155624
    Date :
    1868-1983, 1989-1994, 1995-1997, 1998-2000, 2001-2003, 2004-2005, 2006, 2009-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-26-1-F, RG55-A-1
    ... au Conseil privé en vue d'être entérinées, mais celles ne nécessitant pas le consentement du Conseil privé sont directement envoyées au ministère ou à l 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Requérants [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5816017
    Date :
    2009-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15699-1-7-F, RG33
    ... au sujet de demandes relatives au droit de participation et de financement. Ces échanges remontent à la période allant de décembre 2009 à novembre 2012. Le 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Laboratoire national de microbiologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101325
    Date :
    1968-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16082-0-1-F
    ... au sein desquels le LNM agit comme dirigeant ou comme participant majeur. En voici la liste : comité consultatif sur les pathogènes spéciaux, Forum canadien 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Documents des réunions de la Commission [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5503597
    Date :
    2000-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9845-1-4-F, RG60, R1199
    ... au gouvernement du Canada. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons des nouveaux versements. Cette série est une continuation de la 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Rapports

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5816638
    Date :
    2010-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15699-12-1-F, RG33
    ... au 29 octobre 2012. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour les documents du gouvernement du Canada. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Documents pédagogiques et promotionnels diffusés auprès du grand public [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Art
    No d'identification :
    5170506
    Date :
    [2016?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16212-2-6-F
    ... au niveau de la pièce. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite: Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur le contenu de la série. Nous 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Documents audiovisuels de la Commission Oliphant [images en mouvement, documents sonores]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    5874459
    Date :
    2008-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16888-3-3-F, RG33
    ... au cours des deux parties des audiences. Les documents comprennent des enregistrements audio de conférences de presse ainsi que des vidéos d'entretiens avec 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Audiences de la partie I portant sur des questions factuelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5874472
    Date :
    2008-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16888-1-X-F, RG33
    ... au cours de la première partie des audiences d'enquête. Ces audiences se sont concentrées sur les questions 1 à 16 du mandat de l'enquête. Les documents 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Cadres de référence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5816740
    Date :
    2009-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15699-15-7-F, RG33
    ... au mandat de la Commission, et dont les dates remontent à la période allant de novembre 2009 à octobre 2012. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Documents du Programme de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965977
    Date :
    env. 2005-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-2-8-F, RG33
    ... au Programme de vérité et réconciliation de l'organisme. La majorité de ces documents ont été classifiés sous les blocs de sujets pertinents à la section du 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Service central du quartier général de la Défense nationale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    142136
    Date :
    [1895-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-66-X-F, RG24-G-1
    ... au QGDN combine un service central des dossiers et des opérations de gestion des documents indépendantes effectuées par les directions générales, les 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Journaux de bord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150588
    Date :
    [1917-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-491-3-F, RG24-D-2
    ... au port, ainsi que des renseignements sur le temps et l'état de la mer, et sur tous les mouvements du navire (y compris les données de navigation concernant 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Recherche et Développement pour la Défense Canada - Centre de Recherche de l'Atlantique [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5013518
    Date :
    1949-2016, principalement 1949-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6693-1-F, RG24
    ... au sujet du programme de recherche des "hydrofoils". Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons 
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