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Trouvé dans : Archives
Date : 2010-2019
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 8 sur 8 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé) [document textuel (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    711
    Date :
    1866-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-25-X-F, RG55-A
    Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé) [document textuel (certain microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    712
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-F
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    213841
    Date :
    1904-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23
    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]. Ceci est document préliminaire; veillez consulter les séries et acquisitons 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    No d'identification :
    6143441
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-1-8-F
    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]. Ces documents ont été conservés par la Commission du droit d'auteur depuis la 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Treasury Board Secretariat sous-fonds [textual record (some electronic), cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    296
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-E, RG55
    Treasury Board Secretariat sous-fonds [textual record (some electronic), cartographic material]. Sous-fonds consists of records created by various 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Treasury Board (Committee of the Privy Council) sous-fonds [textual record (some microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    295
    Date :
    1866-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-25-X-E, RG55-A
    Treasury Board (Committee of the Privy Council) sous-fonds [textual record (some microform)]. Sous-fonds consists of records created by the Treasury Board 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Copyright Appeal Board Sous-fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    No d'identification :
    6143447
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-1-8-E
    Copyright Appeal Board Sous-fonds [multiple media]. Those records have been kept by the Copyright Board since Copyright Appeal Board dissolution in 1989
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Canadian Coast Guard sous-fonds [textual record, graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    212674
    Date :
    1904-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-E, RG23
    Canadian Coast Guard sous-fonds [textual record, graphic material]. Copyright belongs to the Crown. Credit Library and Archives Canada
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