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Trouvé dans : Archives
Date : 2010-2019
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 106 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Documents des havres et des ports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087130
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2018-00321-6
    ... au Québec; les réunions avec l'Association des ports et havres Canadiens (CPHA-AAPC); les données sur le trafic dans les ports publics; les relations avec 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    BFC Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    143784
    Date :
    [1940-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-258-8-F, RG24-G-15-24
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Documents des réunions, conférences et comités du directeur général régional de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5093060
    Date :
    1996-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2018-00366-6
    ... au niveau de la série identifiant le sujet général, puis deviennent plus spécifiques à chaque niveau suivant afin de donner une description complète du 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Secteur des revendications [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  5. 30
    PCA de N0 du MDN/FC v1 (Annexe F) approuvé par le VCEMD 25 mar 10. Copie papier en filiére au Secrétariat de PCA
    35 objet(s) numérique(s)

    VCDS DGDS DDS BCP - Business Continuity Planning - Level 0 Business Continuity Plans

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6307507
    Date :
    2007/10/02-2011/09/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-7059-4, Numéro de dossier : 3122-03
    VCDS DGDS DDS BCP - Business Continuity Planning - Level 0 Business Continuity Plans. Digital records received in the following file format(s): DOC and MSG
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Registre sépareé du Secteur social et culturel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3928710
    Date :
    1980-2010, surtout 1990-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-143-5-F
    ... au système de gestion des dépenses et au processus budgétaire. La principale activité documentée dans le Secteur social et culturel est l'évaluation 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du secteur industriel [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3951740
    Date :
    1985-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-153-8-F
    ... au milieu de 1993, le secteur industriel subit de nombreux changements organisationnels. À l'origine, il se nomma le Secteur de la politique industrielle et 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Bref d'élections [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4386318
    Date :
    [1972-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-55-5-F, RG113
    ... au directeur général des élections le bref portant au dos le nom du candidat élu. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189039
    Date :
    1887-[2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-286-4-F, RG12-A-1
    ... au réseau de ports national au Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. L 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Siège social de FedDev Ontario à Waterloo [document textuel (certains électroniques)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6073926
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-1-X-F
    ... au bureau régional de Toronto et transférés par la suite au siège social. Les documents comprennent des dossiers physiques et numériques. Les dossiers 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    ... Au fil du temps, différentes affaires d'État ont fait l'objet de proclamations : l'entrée en vigueur de lois, d'articles de lois, de conventions, d'accords 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Sûreté de l'aviation [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5735896
    Date :
    [1970-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-589-0-F, RG12
    ... Au fil du temps, cette fonction a été exercée par différentes entités opérationnelles, décrites plus en détail dans la section sur l'historique 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Décisions du Conseil du Trésor [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155624
    Date :
    1868-1983, 1989-1994, 1995-1997, 1998-2000, 2001-2003, 2004-2005, 2006, 2009-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-26-1-F, RG55-A-1
    ... au Conseil privé en vue d'être entérinées, mais celles ne nécessitant pas le consentement du Conseil privé sont directement envoyées au ministère ou à l 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    ... au Centre national pour la vérité et la réconciliation (CNVR) à Winnipeg durant l'automne 2015. Puis, la majorité des documents administratifs et 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Manitoba [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942355
    Date :
    1849-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2870-3-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. Les 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Laboratoire national de microbiologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101325
    Date :
    1968-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16082-0-1-F
    ... au sein desquels le LNM agit comme dirigeant ou comme participant majeur. En voici la liste : comité consultatif sur les pathogènes spéciaux, Forum canadien 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Office of the Intelligence Commissioner fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247288
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-E
    Office of the Intelligence Commissioner fonds [textual record]. Fonds consist of records created and/or maintained by the Intelligence Commissioner and its 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Marine-related records of the Coast Guard College Library [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5873753
    Date :
    1954-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2023-00049-1
    ... au transfert des produits petroliers dans les eaux Arctiques - 61414700 - Methodological review of the ship safety study - final report - 71473603 - Marine 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Documents des réunions de la Commission [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5503597
    Date :
    2000-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9845-1-4-F, RG60, R1199
    ... au gouvernement du Canada. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons des nouveaux versements. Cette série est une continuation de la 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Hôtel Motel Danube Bleu Inc. (***personal information***) - Dossier de suivi 2008, 2009, 2010

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022194
    Date :
    2006/01/01 - 2010/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : 211-498929
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** (Prémontex Enr.) - Dossier de suivi 2008, 2009 + 2010

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022281
    Date :
    2007/01/01 - 2011/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 211-500395
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Landes Forestières Uapats Inc. (***personal information***) - Dossier de suivi 2008, 2009, 2010

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022406
    Date :
    2007/01/01 - 2011/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 54, Numéro de dossier : 211-501338
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Khewa Inc. - Dossier de suivi 2007, 2008, 2009

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022274
    Date :
    2006/01/01 - 2010/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 211-500253
    ... Canada - Khewa Inc. - Dossier de suivi 2007, 2008, 2009. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Groupe UMEK, société en commandite - Dossier de suivi 2007, 2008, 2009, 2010

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022760
    Date :
    2006/01/01 - 2010/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 75, Numéro de dossier : 211-496569
    ... - Dossier de suivi 2007, 2008, 2009, 2010. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Société de communication Atikamekw-Montagnaise Inc. (SOCAM) - Dossier de suivi 2009, 2010

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022456
    Date :
    2007/01/01 - 2010/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 57, Numéro de dossier : 0708-01-000923
    ... -Montagnaise Inc. (SOCAM) - Dossier de suivi 2009, 2010. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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