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Trouvé dans : Archives
Date : 2010-2019
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 54 résultats filtrés
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  1. 26
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    Décisions du Conseil du Trésor [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155624
    Date :
    1868-1983, 1989-1994, 1995-1997, 1998-2000, 2001-2003, 2004-2005, 2006, 2009-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-26-1-F, RG55-A-1
    ... au ministère ou à l'organisme ayant un lien avec la décision. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la série
  2. 27
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    4e Escadre, Cold Lake, Alberta [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4081284
    Date :
    [1974-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-927-3-F, RG24-G
    ... ou conservés par le 4e Escadre quartier général, BFC Cold Lake, Alberta. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. L 
  3. 28
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    Quartier général de la Réserve navale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098309
    Date :
    1993-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6804-6-F, RG24
    ... ou conservés par le Quartier général de la Réserve navale (QG RESNAV). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Direction de l'océanographie et du climat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4448386
    Date :
    1949-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-133-5-F, RG23
    ... ou conservés par la Direction de l'océanographie et du climat, partie de la Direction des sciences des écosystèmes, Secteur des sciences des écosystèmes et 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Bureau du juge Murray Sinclair [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965998
    Date :
    env. 2003-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-5-3-F, RG33
    ... ou maintenus par le bureau du juge Murray Sinclair, commissaire en chef. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour les documents du gouvernement du 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels de la Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748865
    Date :
    1986-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15491-1-0-F
    ... de documents créés et / ou conservés par la Commission pour compliants du public contre la Gendarmerie royale du Canada. Nous prévoyons de nouveaux versements
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Documents du Programme de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965977
    Date :
    env. 2005-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-2-8-F, RG33
    ... ou maintenus par la Commission, et qui sont liés au Programme de vérité et réconciliation de l'organisme. La majorité de ces documents ont été classifiés 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers du Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5094696
    Date :
    [1939-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13760-1-6-F
    ... ou conservés par le Centre de la sécurité des télécommunications (CST) et sa prédécesseure, la Direction des télécommunications du Conseil national de 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Ambassade et consulat général du Canada en Russie [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5171229
    Date :
    1996-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-242-4-F, RG25
    ... ou conservés par les bureaux canadiens en Russie: (consulat général) Saint-Pétersbourg et (Ambassade) Moscou. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers de gestion de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5078825
    Date :
    1988-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-1-9-F
    ... ou conservés par le Secrétariat Général de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (TREE). Les dossiers documentent la fonction de 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    La Force opérationnelle interarmées (Atlantique) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    6069413
    Date :
    [2007-2015]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-7067-3-F, RG24
    ... ou conservés par La Force opérationnelle interarmées (Atlantique) (FOIA). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Groupe de soutien de la 4e Division du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4942269
    Date :
    [1983-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6668-2-F, RG24
    ... ou conservés par le Groupe de soutien de la 4e Division du Canada (GS 4 Div CA). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Chef d'état-major de l'Armée de terre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4447391
    Date :
    [1986-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5170-8-F, RG24
    ... ou conservés par le Chef d'état-major de l'Armée de terre (CEMAT). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Événements publics [document textual]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5816634
    Date :
    2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15699-10-8-F, RG33
    ... ou portant sur le déroulement des événements relatifs à 10 forums publics tenus à divers endroits, y compris à Lillooet et à Kamloops, entre les mois d'août 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    12e Régiment blindé du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4914422
    Date :
    [1986-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6653-0-F, RG24
    ... ou conservés par le 12e Régiment blindé du Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965975
    Date :
    env. 2006-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-1-6-F, RG33
    ... ou maintenus par la Commission, et qui sont liés à la fonction d'administration de l'organisme. La majorité de ces documents ont été classifiés sous les 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Documents de gouvernance [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965982
    Date :
    env. 1905-2014, années prédominantes 1990-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-4-1-F, RG33
    ... ou maintenus par la Commission, et qui sont liés à la fonction de gouvernance de l'organisme. La majorité de ces documents ont été classifiés sous les blocs 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Services et comités exécutifs [Textual Record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5964487
    Date :
    1983-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-17051-X-F
    ... ou conservés par Anciens Combattants Canada. La série inclus des documents du l'Unité des services à la haute direction, le Conseil d'administration 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    16e Escadre, Borden [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3806208
    Date :
    1992-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-667-3-F, RG24-G-10-8-18
    ... de documents créés et/ou conservés par la 16e Escadre Borden, quartier général. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Engagements

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5816826
    Date :
    2009-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15699-17-0-F, RG33
    ... ou les deux, pour diverses parties, datés de mai 2009 à octobre 2012. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour les documents du gouvernement du 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Vice-chef d'état-major de la Défense [document textuel (quelque informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4941791
    Date :
    [1955-2015]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6667-0-F, RG24
    ... ou conservés par le Vice-chef d'état-major de la Défense (VCEMD). Nous prévoyons des nouveaux versements. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    1re Groupe-brigade mécanisé du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211609
    Date :
    [1967-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-747-1-F, RG24-G-14-87
    ... ou conservés par 1re Groupe-brigade mécanisé du Canada (1GBMC). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Bureau du ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4822670
    Date :
    2002-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15551-1-7-F
    ... ou conservés par le bureau du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Collection de photos du Centre de recherches sur les communications Canada (CRC) [documents iconographiques (photographies), documents textuels].

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5098880
    Date :
    1949-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-171-X-F, RG20
    ... ou maintenus par le Centre de recherches sur les communications Canada (CRC) pour document leur travail et leurs recherches. Droits d'auteur détenus par la 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Siège social de FedDev Ontario à Waterloo [document textuel (certains électroniques)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6073926
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-1-X-F
    ... ou conservés par le siège social de l'Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario (FedDev Ontario). Toutefois, certains documents 
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