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Trouvé dans : Archives
Date : 2014
Source : Privé
Genre de documents : Timbres-poste et produits

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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    5457849
    Date :
    1913-2014
    Source :
    Privé
    Référence :
    R4394-0-0-F, MG31-D252
    ... au destinataire d'établir si l'utilisation du matériel protégé constitue ou non une violation du droit d'auteur en vertu de la Loi sur le droit d'auteur 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Timbres-poste et produits, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    198255
    Date :
    1943-2014
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9847-0-7-F
    ... au sein de la GRC (1974); le Conseil d'administration de la Société canadienne des postes du Canada; la Commission d'enquête traitant de la Direction des 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3950779
    Date :
    1908-2005, 2016
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13163-0-1-F
    ... au cours de cette entrevue ainsi que des photographies connexes. Le fonds est divisé en trois séries et un dossier qui comprend un album de photos et de 
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