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Trouvé dans : Archives
Date : 2014
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 204 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    HOM letters - outgoing - 2014

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178383
    Date :
    2014/01/10-[2014/12/31]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29582
    HOM letters - outgoing - 2014. Records are in Russian
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Saskatchewan [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Saskatchewan [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers collégiaux [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098415
    Date :
    1984-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-88-6-F
    Dossiers collégiaux [documents textuels]. Cette série est composée de documents produits lors de délibérations judiciaires. Elle inclut des documents tels 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Bureau de services juridiques des pensions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5115860
    Date :
    [1971-2015]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-17041-7-F, RG38
    Bureau de services juridiques des pensions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  5. 30
    Aucun objet numérique

    35e Groupe-brigade du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5397709
    Date :
    [1971-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6978-6-F, RG24
    35e Groupe-brigade du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Bureau régional du Québec de Transports Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4741207
    Date :
    [1994-2015]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-566-X-F, RG12
    Bureau régional du Québec de Transports Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Fonds de Ridley Terminals Inc. [supports multiples (informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5170740
    Date :
    1981-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16220-0-6-F
    Fonds de Ridley Terminals Inc. [supports multiples (informatique)]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  9. 34
    Aucun objet numérique

    The King v. Guilmette, Joseph Avila

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6032119
    Date :
    1920-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-4470-6-E, Numéro de volume : 2740, Numéro de dossier : 3440, Partie de dossier : 1
    The King v. Guilmette, Joseph Avila
  10. 35
    Aucun objet numérique

    4e Escadre, Cold Lake, Alberta [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4081284
    Date :
    [1974-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-927-3-F, RG24-G
    4e Escadre, Cold Lake, Alberta [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par le 4e Escadre quartier général, BFC Cold Lake, 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus avec les pardons [dossiers textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4676432
    Date :
    [1886-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-105-2-F, RG73-C-3
    Dossiers des détenus avec les pardons [dossiers textuel]. Ces dossiers ont été reçus du Service correctionnel du Canada. Après la création initiale de ces 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Groupe brigade mécanisé du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    6053844
    Date :
    1975-2017
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2023-00298-2
    Dossiers d'exploitation du 5e Groupe brigade mécanisé du Canada [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Bureau du juge Murray Sinclair [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965998
    Date :
    env. 2003-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-5-3-F, RG33
    Bureau du juge Murray Sinclair [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Proclamations - 2009-2021 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    6354579
    Date :
    2009-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, R1002, 2024-00108-4
    Proclamations - 2009-2021 [document textuel]. Cette acquisition contient les proclamations créées, signées et enregistrées au Bureau du Registraire général 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4958585
    Date :
    1980-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, R112, 2017-00112-0
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la BFC Valcartier
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels et administratifs du 35e Groupe-brigade du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5397711
    Date :
    1971-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2020-00109-8
    Documents opérationnels et administratifs du 35e Groupe-brigade du Canada [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Documents du Programme de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965977
    Date :
    env. 2005-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-2-8-F, RG33
    Documents du Programme de vérité et réconciliation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Organigrammes du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105990
    Date :
    1994-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00033-4
    Organigrammes du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés ou conservés par le bureau régional du Québec 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario [document textuel (certains électroniques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6069431
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-0-8-F
    Fonds de l'Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario [document textuel (certains électroniques)]
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Ambassade et consulat général du Canada en Russie [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5171229
    Date :
    1996-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-242-4-F, RG25
    Ambassade et consulat général du Canada en Russie [document textuel, document iconographique]. La série comprend des documents créés ou conservés par les 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Accord définitif des Tla'amins

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5085616
    Date :
    2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3845-3-F, Numéro de volume : 14199
    Accord définitif des Tla'amins. Copie originale signée et reliée de l'Accord définitif des Tla'amins, avec annexes
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Diplomatic notes - incoming - Armenia 2014

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178359
    Date :
    2014/06/10-2014/06/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29580
    Diplomatic notes - incoming - Armenia 2014. Records are in French
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Siège Social APECA, Moncton, Nouveau Brunswick [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4063642
    Date :
    1971-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103-5-0-F
    Siège Social APECA, Moncton, Nouveau Brunswick [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Diplomatic notes - outgoing - Russia 2014

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178384
    Date :
    2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29582
    Diplomatic notes - outgoing - Russia 2014. Records are in Russian
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