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Trouvé dans : Archives
Date : 2014
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 197 résultats filtrés
 :
  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3634495
    Date :
    1930-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-174-2-F, RG17
    Documents opérationnels du bureau central [document textuel]. Ceci est une notice temporaire. Veuillez consulter les acquisitions liées
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942361
    Date :
    1917, 1957-1959, 1969-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2872-7-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour Terrenueve-et-Labrador [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942476
    Date :
    1888, 1891-1900, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2874-0-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour les Territoires du Nord-Ouest [document cartographique, document textuel]
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale et portent sur 
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178385
    Date :
    2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29582
    Diplomatic notes - outgoing - Armenia 2014. Records are in English and French
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178360
    Date :
    [2014/01/01]-2014/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29580
    Diplomatic notes - incoming - Russia 2014. Records are in English and Russian
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    159342
    Date :
    [ca 1966-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103-0-1-F
    Fonds de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Agence de 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202727
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-26-8-F, RG73-D
    Bureau régional de l'Ontario [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4975656
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-8-6-F, RG73-D
    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6143932
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-3-1-E
    Copyright Appeal Board Supporting Documentation [textual record]. Copyright belongs to the Crown for Government of Canada material
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]. La série est composée de dossiers du bureau des documents et des systèmes 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942353
    Date :
    1800-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2869-7-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6073926
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-1-X-F
    Siège social de FedDev Ontario à Waterloo [document textuel (certains électroniques)]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par le siège 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965980
    Date :
    env. 1979-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-3-X-F, RG33
    Documents généraux de travail [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150588
    Date :
    [1917-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-491-3-F, RG24-D-2
    Journaux de bord [document textuel]. La série est constituée de journaux de bord et de registres de bord de navires de guerre canadiens
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942516
    Date :
    1871-1883, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2877-6-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Île-du-Prince-Édouard [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6143931
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-3-1-F
    Documentation de support de la Commission d'appel du droit d'auteur [document textuel]. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour les documents du 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5109438
    Date :
    [1999-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6820-4-F, RG24
    28e Ambulance de campagne (Ottawa) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4939302
    Date :
    [1990-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6665-7-F, RG24
    31e Groupe-brigade du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    5204148
    Date :
    1904-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-174-8-F, RG23
    Siège national [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178383
    Date :
    2014/01/10-[2014/12/31]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29582
    HOM letters - outgoing - 2014. Records are in Russian
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Saskatchewan [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada 
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