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Trouvé dans : Archives
Date : 2014
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (3)

Date :

2010-2019 (3)

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Accord définitif des Tla'amins

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5085616
    Date :
    2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3845-3-F, Numéro de volume : 14199
    Accord définitif des Tla'amins. Copie originale signée et reliée de l'Accord définitif des Tla'amins, avec annexes
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Kerry Dancer II, Port of Registry: Vancouver, BC, 176/19776

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6364092
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11585, Numéro de dossier : 370676
    Kerry Dancer II, Port of Registry: Vancouver, BC, 176/19776. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel)
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Tla'amin Final Agreement

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5085614
    Date :
    2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3844-1-E, Numéro de volume : 14198
    Tla'amin Final Agreement. Original bound and signed Tla'amin Final Agreement, with appendices. The agreement was signed in British Columbia on March 15, 
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