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Trouvé dans : Archives
Date : 2014
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 67 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels du bureau central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3634495
    Date :
    1930-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-174-2-F, RG17
    Documents opérationnels du bureau central [document textuel]. Ceci est une notice temporaire. Veuillez consulter les acquisitions liées
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Official photos of the Court [graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5674934
    Date :
    2005-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-91-6-E
    Official photos of the Court [graphic material]. This series is composed of official photos of these Supreme Court Justices: Beverley McLachlin, 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de la Commission de l'emploi et de l'immigration [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4717952
    Date :
    1975-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-125-1-F, RG13
    Unité de services juridiques de la Commission de l'emploi et de l'immigration [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de l'Ontario [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202727
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-26-8-F, RG73-D
    Bureau régional de l'Ontario [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Copyright Appeal Board Supporting Documentation [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6143932
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-3-1-E
    Copyright Appeal Board Supporting Documentation [textual record]. Copyright belongs to the Crown for Government of Canada material
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]. La série est composée de dossiers du bureau des documents et des systèmes 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Siège social de FedDev Ontario à Waterloo [document textuel (certains électroniques)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6073926
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-1-X-F
    Siège social de FedDev Ontario à Waterloo [document textuel (certains électroniques)]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par le siège 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents généraux de travail [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965980
    Date :
    env. 1979-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-3-X-F, RG33
    Documents généraux de travail [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Journaux de bord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150588
    Date :
    [1917-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-491-3-F, RG24-D-2
    Journaux de bord [document textuel]. La série est constituée de journaux de bord et de registres de bord de navires de guerre canadiens
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documentation de support de la Commission d'appel du droit d'auteur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6143931
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-3-1-F
    Documentation de support de la Commission d'appel du droit d'auteur [document textuel]. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour les documents du 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    28e Ambulance de campagne (Ottawa) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5109438
    Date :
    [1999-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6820-4-F, RG24
    28e Ambulance de campagne (Ottawa) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  13. 13
    Aucun objet numérique

    31e Groupe-brigade du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4939302
    Date :
    [1990-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6665-7-F, RG24
    31e Groupe-brigade du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Siège national [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    5204148
    Date :
    1904-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-174-8-F, RG23
    Siège national [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers collégiaux [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098415
    Date :
    1984-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-88-6-F
    Dossiers collégiaux [documents textuels]. Cette série est composée de documents produits lors de délibérations judiciaires. Elle inclut des documents tels 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Bureau de services juridiques des pensions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5115860
    Date :
    [1971-2015]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-17041-7-F, RG38
    Bureau de services juridiques des pensions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  17. 17
    Aucun objet numérique

    35e Groupe-brigade du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5397709
    Date :
    [1971-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6978-6-F, RG24
    35e Groupe-brigade du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  18. 18
    Aucun objet numérique

    4e Escadre, Cold Lake, Alberta [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4081284
    Date :
    [1974-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-927-3-F, RG24-G
    4e Escadre, Cold Lake, Alberta [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par le 4e Escadre quartier général, BFC Cold Lake, 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Bureau du juge Murray Sinclair [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965998
    Date :
    env. 2003-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-5-3-F, RG33
    Bureau du juge Murray Sinclair [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Photos officielles de la Cour [Documents iconographiques]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5674935
    Date :
    2005-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-91-6-F
    Photos officielles de la Cour [Documents iconographiques]. Cette série est composée de photos officielles incluant ces juges de la Cour suprême: Beverley 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Documents du Programme de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965977
    Date :
    env. 2005-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-2-8-F, RG33
    Documents du Programme de vérité et réconciliation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Ambassade et consulat général du Canada en Russie [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5171229
    Date :
    1996-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-242-4-F, RG25
    Ambassade et consulat général du Canada en Russie [document textuel, document iconographique]. La série comprend des documents créés ou conservés par les 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    La Force opérationnelle interarmées (Atlantique) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    6069413
    Date :
    [2007-2015]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-7067-3-F, RG24
    La Force opérationnelle interarmées (Atlantique) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Siège Social APECA, Moncton, Nouveau Brunswick [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4063642
    Date :
    1971-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103-5-0-F
    Siège Social APECA, Moncton, Nouveau Brunswick [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Jugements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202623
    Date :
    1876-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-32-1-F, RG125-E
    Jugements [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la série
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