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Trouvé dans : Archives
Date : 2012
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 705 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de l'Ontario [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202727
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-26-8-F, RG73-D
    Bureau régional de l'Ontario [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    32e Groupe-brigade du Canada, quartier général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3804441
    Date :
    [1982-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-820-7-F, RG24-G-14-98
    32e Groupe-brigade du Canada, quartier général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Diplomatic notes - incoming - 2012

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178357
    Date :
    2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29580
    Diplomatic notes - incoming - 2012. Records are in French and Russian
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Frigate, Helicopter - Regina - Ship's Logs (By Calendar Year) - 2012

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5678399
    Date :
    2012/01/01-2012/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24-D-2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 11900FFH334-7050-3, Partie de dossier : WAL 1
    Frigate, Helicopter - Regina - Ship's Logs (By Calendar Year) - 2012
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Proclamations originales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193627
    Date :
    1792-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-F, RG68
    Proclamations originales [document textuel]. Cette sous-série se compose de proclamations originales du Québec, du Haut et du Bas-Canada, de la Province du 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4975656
    Date :
    [1920-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-8-6-F, RG73-D
    Dossiers de cas de libération conditionnelle - Bureau régional de l'Ontario, Bureau de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4062513
    Date :
    [1939-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13760-0-4-F
    Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel]. Le fonds se compose des documents créés et/ou conservés par le Centre de la sécurité des 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Copyright Appeal Board Supporting Documentation [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6143932
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-3-1-E
    Copyright Appeal Board Supporting Documentation [textual record]. Copyright belongs to the Crown for Government of Canada material
  9. 34
    Aucun objet numérique

    19e Escadre, Comox [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5106017
    Date :
    [1966-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-756-2-F, RG24-G-10-8-25
    19e Escadre, Comox [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  10. 35
    Aucun objet numérique

    École royale canadienne du corps blindé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150487
    Date :
    1952-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-425-1-F, RG24-G-14-23
    École royale canadienne du corps blindé [document textuel]. La série est constituée de dossiers créés et conservés par l'École du Corps blindé royal 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]. La série est composée de dossiers du bureau des documents et des systèmes 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Frigate, Helicopter - Regina - Ship's Logs (By Calendar Year) - 2012

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5678400
    Date :
    2012/07/01-2012/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24-D-2, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 11900FFH334-7050-3, Partie de dossier : WAL 2
    Frigate, Helicopter - Regina - Ship's Logs (By Calendar Year) - 2012
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942353
    Date :
    1800-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2869-7-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    HMCS Summerside - Ship's Logs (By Calendar Year) - 2012

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5678398
    Date :
    2012/07/01-2012/11/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24-D-2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 11900MCDV/MM711-7050-3, Partie de dossier : WAL 2
    HMCS Summerside - Ship's Logs (By Calendar Year) - 2012
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Town of Deseronto - Building Canada Fund - Communities Component

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6195137
    Date :
    2008/11/19-2013/01/21
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-8-2-E, Numéro de volume : 1, Numéro de dossier : 23133
    Town of Deseronto - Building Canada Fund - Communities Component. Please cite archival reference number to request retrieval of electronic content
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Siège social de FedDev Ontario à Waterloo [document textuel (certains électroniques)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6073926
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-1-X-F
    Siège social de FedDev Ontario à Waterloo [document textuel (certains électroniques)]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par le siège 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Documents généraux de travail [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965980
    Date :
    env. 1979-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-3-X-F, RG33
    Documents généraux de travail [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Journaux de bord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150588
    Date :
    [1917-2017]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-491-3-F, RG24-D-2
    Journaux de bord [document textuel]. La série est constituée de journaux de bord et de registres de bord de navires de guerre canadiens
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Île-du-Prince-Édouard [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942516
    Date :
    1871-1883, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2877-6-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Île-du-Prince-Édouard [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Documentation de support de la Commission d'appel du droit d'auteur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6143931
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-3-1-F
    Documentation de support de la Commission d'appel du droit d'auteur [document textuel]. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour les documents du 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    28e Ambulance de campagne (Ottawa) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5109438
    Date :
    [1999-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6820-4-F, RG24
    28e Ambulance de campagne (Ottawa) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  22. 47
    Aucun objet numérique

    31e Groupe-brigade du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4939302
    Date :
    [1990-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6665-7-F, RG24
    31e Groupe-brigade du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Documents portant sur le design, la production et le marketing de produits philatéliques [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Art, Documents photographiques, Timbres-poste et produits, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3671929
    Date :
    1935-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-138-0-F
    Documents portant sur le design, la production et le marketing de produits philatéliques [supports multiples]. Cette série se compose de documents portant 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de l'Atlantique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135624
    Date :
    1942-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-33-4-F, RG10-C-IV-1
    Bureau régional de l'Atlantique [document textuel]. La série est constituée de documents d'exploitation généraux et de dossiers du registre central du 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105934
    Date :
    1940-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00032-6
    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés ou conservés par le 
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