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Trouvé dans : Archives
Date : 2012
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (116)

Date :

2010-2019 (116)

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Affichage de 26 - 50 sur 116 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau du commissaire à la protection de la vie privée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5096661
    Date :
    2000-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14166-2-7-F
    Dossiers du bureau du commissaire à la protection de la vie privée [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Secteur du Spectre, technologies de l'information et télécommunications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098839
    Date :
    1980-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-170-8-F, RG20
    Secteur du Spectre, technologies de l'information et télécommunications [document textuel]. Cette série est composée de documents créés et/ou maintenus par 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers collégiaux [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098415
    Date :
    1984-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-88-6-F
    Dossiers collégiaux [documents textuels]. Cette série est composée de documents produits lors de délibérations judiciaires. Elle inclut des documents tels 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Bureau de services juridiques des pensions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5115860
    Date :
    [1971-2015]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-17041-7-F, RG38
    Bureau de services juridiques des pensions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Système central de gestion des dossiers du Droits et Démocratie [document textuel, document sonore, image en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4449601
    Date :
    1986-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14191-1-3-F
    Système central de gestion des dossiers du Droits et Démocratie [document textuel, document sonore, image en mouvement]
  6. 31
    Aucun objet numérique

    35e Groupe-brigade du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5397709
    Date :
    [1971-2018]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6978-6-F, RG24
    35e Groupe-brigade du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  7. 32
    Aucun objet numérique

    4e Escadre, Cold Lake, Alberta [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4081284
    Date :
    [1974-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-927-3-F, RG24-G
    4e Escadre, Cold Lake, Alberta [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par le 4e Escadre quartier général, BFC Cold Lake, 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Timbres et produits philatéliques [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    183659
    Date :
    1956-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-133-1-F, RG3
    Timbres et produits philatéliques [supports multiples]. Canada et autres juridictions : différentes valeurs nominales. La série comprend des produits 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Bureau du juge Murray Sinclair [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965998
    Date :
    env. 2003-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-5-3-F, RG33
    Bureau du juge Murray Sinclair [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Groupe Aéroports [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189341
    Date :
    1919-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-213-X-F, RG12-A-1, RG12-C-1, RG12-C-2
    Groupe Aéroports [supports multiples]. La série se compose de dossiers se rapportant à l'établissement et à l'entretien des aéroports
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels de la Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748865
    Date :
    1986-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15491-1-0-F
    Documents opérationnels de la Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada [document textuel]
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Collection de photos du Centre de recherches sur les communications Canada (CRC) [documents iconographiques (photographies), documents textuels].

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5098880
    Date :
    1949-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-171-X-F, RG20
    Collection de photos du Centre de recherches sur les communications Canada (CRC) [documents iconographiques (photographies), documents textuels]
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du secteur industriel [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3951740
    Date :
    1985-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-153-8-F
    Dossiers opérationnels du secteur industriel [documents textuels]. Depuis qu'Industrie Canada commença à prendre forme au milieu de 1993, 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Documents du Programme de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965977
    Date :
    env. 2005-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-2-8-F, RG33
    Documents du Programme de vérité et réconciliation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers du Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5094696
    Date :
    [1939-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13760-1-6-F
    Service central des dossiers du Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel, dessin d'architecture]
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Ambassade et consulat général du Canada en Russie [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5171229
    Date :
    1996-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-242-4-F, RG25
    Ambassade et consulat général du Canada en Russie [document textuel, document iconographique]. La série comprend des documents créés ou conservés par les 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers de gestion de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5078825
    Date :
    1988-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-1-9-F
    Dossiers de gestion de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie [document textuel, document sonore]. La série se compose de documents 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Siège Social APECA, Moncton, Nouveau Brunswick [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4063642
    Date :
    1971-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103-5-0-F
    Siège Social APECA, Moncton, Nouveau Brunswick [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Jugements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202623
    Date :
    1876-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-32-1-F, RG125-E
    Jugements [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la série
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Registres du juge en chef et de juges puînés de la Cour suprême du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202892
    Date :
    1875-2017
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-16-3-F, RG125-C
    Registres du juge en chef et de juges puînés de la Cour suprême du Canada [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965975
    Date :
    env. 2006-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-1-6-F, RG33
    Documents administratifs [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Documents de gouvernance [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965982
    Date :
    env. 1905-2014, années prédominantes 1990-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-4-1-F, RG33
    Documents de gouvernance [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  23. 48
    Aucun objet numérique

    BFC Suffield [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150543
    Date :
    [1971-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-457-3-F, RG24-G-15-22
    BFC Suffield [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. Droits d'auteur détenus par la 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    16e Escadre, Borden [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3806208
    Date :
    1992-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-667-3-F, RG24-G-10-8-18
    16e Escadre, Borden [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Service central du quartier général de la Défense nationale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    142136
    Date :
    [1895-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-66-X-F, RG24-G-1
    Service central du quartier général de la Défense nationale [supports multiples]. La série est constituée de documents créés dans divers bureaux du 
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