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Date : 2000-2009
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5627031
    Date :
    2007/09/08-2008/10/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 6004-190363
    022893 Universite Sainte Anne -- Centre d'aide en affaires et en entrepreneuriat
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197438
    Date :
    2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 6595-1/055, Partie de dossier : 1 ANN. 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Aide au revenu - Généralités - Abitibiwinni
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846236
    Date :
    1992-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315, 2007-1121 MFRC, 2015-01348-2
    ... aide à l'employabilité des personnes handicapées. Y inclus entre autres, les négociations préliminaires, les plans pluriannuels, les correspondences avec 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5627029
    Date :
    2006/04/13-2007/03/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 6004-190363
    022893 Universite Sainte Anne -- Centre d'aide en affaires et en entrepreneuriat
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197368
    Date :
    2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 4727-12, Partie de dossier : 1 ANN. 2
    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation postsecondaire - Aide financière aux fins d'étude
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5627030
    Date :
    2007/03/28-2007/09/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 6004-190363
    022893 Universite Sainte Anne -- Centre d'aide en affaires et en entrepreneuriat
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6077006
    Date :
    1999/06/17-2000/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : 7012
    ... Regions & SADC (Sociétés d'aide au Developpement des collectivités du Québec). This file level description was generated from an unverified finding aid
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197429
    Date :
    1998-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 6555-1-074, Partie de dossier : 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Aide à la vie autonome - Généralités - Algonquins of Barriere Lake
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4508998
    Date :
    May 99-Jan 03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : 360-2, Partie de dossier : 1
    Review of Honorary Aide de Camps to the Governor General Army Reserve Appointments (MMC Contract #2). 1 floppy disk transferred to BAN 2009-00287-3, box 36
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4509056
    Date :
    May 99-Jan 03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 36, Numéro de dossier : 360-2, Partie de dossier : 1
    Review of Honorary Aide de Camps to the Governor General Army Reserve Appointments (MMC Contract #2) [floppy disk]. Floppy Disk. 2HD Maxell. "Q2-MMC (Review) 
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6056885
    Date :
    2000/09/01 - 2001/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : THU-E-4549-13-144-TAT, Partie de dossier : 1
    ... Assistance Savings - Moose Cree First Nation - SK Teacher's Aide Trainee. This file level description was generated from an unverified finding aid
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6040771
    Date :
    1996/03/01-2003/02/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 5408-3
    INDUSTRY CANADA - GENERAL - MEMORANDA TO CABINET - AIDE MEMOIRS. This file level description was generated from an unverified finding aid
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1324111
    Date :
    2000/05/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG60, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : 87-02-10
    ADVISORY COMMITTEE ON RADIOLOGICAL PROTECTION AECB News Release dated May 5, 2000. The opposite side is in French
  14. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5880987
    Date :
    2003/07/09-2003/09/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 67502
    Food Safety - Microbiological Risk - Kirklanbd Pork Side Rib Recall - Costco, Ottawa. This file level description was generated from an unverified finding aid
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193199
    Date :
    1944-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-147-2-E, RG7-G-27-b
    ... side dates covering volumes 190-219 The finding aid is a file list indicating the volume number, file and part number, name of recipient and out side 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    161932
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-253-7-F, RG10-B-3-xiv, RG10-B-3-xvii
    ... aide de numéros secondaires (voire tertiaires) qui correspondent à des dossiers précis (par exemple, 4733-7 Affaires culturelles - Général - Objets de 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4686822
    Date :
    1999-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2008-0317 MFRC, 2014-00872-8
    ... Aide aux autorités civiles (Aide matérielle, Opérations anti-drogue, Explosifs non-militaires). Droit d'auteur : Gouvernement du Canada L'instrument de 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels
    No d'identification :
    4291863
    Date :
    4 Nov. 2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-2521-9-E, Numéro de volume : 32--34, 35
    ... side); International Space Stamps (on the other side). Volumes include postage stamp issues of 2003. Philatelic records were removed from the volumes and 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206642
    Date :
    [1940]-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-89-1-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5674003
    Date :
    [1994-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-128-7-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3988298
    Date :
    1991-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13142-2-1-F
    ... aide dont les parties avaient besoin pour en arriver à une entente. Un accord de médiation/facilitation a été créé pour documenter et énoncer clairement les 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206658
    Date :
    [1988-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-106-8-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980285
    Date :
    1993-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-126-3-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162062
    Date :
    1956-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R834-8-1-F, RG63
    ... aide financière aux universités canadiennes par l'intermédiaire de la Caisse des subventions de capital aux universités. Ces documents portent sur la 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206637
    Date :
    [1842]-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-84-2-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
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