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Trouvé dans : Archives
Date : 2000-2009
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 2 042 résultats filtrés
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  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247293
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-F
    ... au renseignement et ses prédécesseurs. Cette notice descriptive est ... au renseignement (LC 2019, ch. 13, art. 50) Nous prévoyons de nouveaux versements
  3. 3
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - 9101-2658 Québec inc. (Résidence au soleil levant) - (Marketing)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021627
    Date :
    2003/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491729
    ... au soleil levant) - (Marketing). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** "Au Soleil Couchant"

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021616
    Date :
    2003/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491719
    ... Au Soleil Couchant". *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des documents dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au 
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    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** (Gîte au Soleil Couchant)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022881
    Date :
    2008/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : 0708-01-000550, 04125
    ... au Soleil Couchant). *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des documents dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Payne Bay Fishermen's Coop Association (au soin de la FCNQ) - (Capital)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021738
    Date :
    2004/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 211-493113
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Payne Bay Fishermen's Coop Association (au soin de la FCNQ) - (Capital). Cette description au niveau de 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Payne Bay Fishermen's Coop Association (au soin de la FCNQ)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021737
    Date :
    2004/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 211-493113
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Payne Bay Fishermen's Coop Association (au soin de la FCNQ). Cette description au niveau de dossier a été 
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    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4052048
    Date :
    [1983-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-926-1-F, RG24-G-10
    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - 9101-2658 Québec inc. (Résidence au soleil levant) - Mise en oeuvre - Plan de marketing

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021626
    Date :
    2003/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491729
    ... au soleil levant) - Mise en oeuvre - Plan de marketing. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - 9101-2658 Québec inc. (Résidence au soleil levant)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021625
    Date :
    2003/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491729
    ... au soleil levant). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  11. 11
    Aucun objet numérique

    La Direction - Gestion de l'équipment d'appui au combat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4434288
    Date :
    1977-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5166-6-F, RG24-G
    ... au combat (D GEST EAC), Quartier général de la Défense nationale. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114983
    Date :
    1985-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-142-2-F, RG27
    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]. Cette série se compose de documents créés par le Tribunal de santé et de sécurité au 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Affaires Indiennes et du Nord - Aide au revenu - Généralités - Abitibiwinni

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197438
    Date :
    2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 6595-1/055, Partie de dossier : 1 ANN. 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Aide au revenu - Généralités - Abitibiwinni
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    Aucun objet numérique

    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698311
    Date :
    1997-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-87-2-F
    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]. La série se compose de documents créés et / ou 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Food Safety - Chemical Risk - Miel contaminé au chloramphénicol - Biscuit Leclerc, Inc., St-Augustin, PQ

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5881189
    Date :
    2003/09/02-2003/09/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 57874
    Food Safety - Chemical Risk - Miel contaminé au chloramphénicol - Biscuit Leclerc, Inc., St-Augustin, PQ. This file level description was generated from an 
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    Aucun objet numérique

    Treasury Board Submissions - General / Soumissions au conseil du trésor - Général

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5750692
    Date :
    1991/07/31-2004/05/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-22-2-E, RG105, Numéro de volume : 2305, Numéro de dossier : 9490-1, Partie de dossier : VOL. 3
    Treasury Board Submissions - General / Soumissions au conseil du trésor - Général
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond | Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  21. 21
    Aucun objet numérique

    TF2000 Secretariat - Industry Monitoring Canada Economic Development for Quebec Regions & SADC (Sociétés d'aide au Developpement des collectivités du Québec)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6077006
    Date :
    1999/06/17-2000/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : 7012
    ... Quebec Regions & SADC (Sociétés d'aide au Developpement des collectivités du Québec). This file level description was generated from an unverified finding aid
  22. 22
    Aucun objet numérique

    JEUX DE LA FRANCOPHONIE NIAMEY (NIGER) 7 AU 17 DECEMBRE 2005 CAHIER D'INFORMATION

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4082076
    Date :
    2005-12-07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-4, Numéro de volume : 27137, Numéro de dossier : 4835-03/2005
    JEUX DE LA FRANCOPHONIE NIAMEY (NIGER) 7 AU 17 DECEMBRE 2005 CAHIER D'INFORMATION
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    Aucun objet numérique

    9101-2656 Québec Inc. - Residence Au Soleil Levant

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021325
    Date :
    2008/11/24 - 2009/03/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0058, Partie de dossier : SUPP 1
    9101-2656 Québec Inc. - Residence Au Soleil Levant
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