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Trouvé dans : Archives
Date : 2000-2009
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Images en mouvement

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Archives (7)

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 2018-0006 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Réunions et vidéocassettes promotionnelles [image en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4232282
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-234-9-F, RG29
    ... au Ministère de la Santé et des Affaires sociales et le sujet de la santé au Canada en général : des discours de ministres, des forums, des documentaires 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Communications publiques, trousses d'information et matériel promotionnel pour les recencements [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5233366
    Date :
    [1980]-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-149-6-F, RG31
    ... au Gouvernement du Canada. Crédite : Bibliothèque et Archives Canada. Le titre de la sous-série est conforme à la description des documents de Statistique 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Cas d'incidents [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    3932514
    Date :
    1955-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-17-0-F
    ... au règlement des réclamations. L'instrument de recherce est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Système numérique par blocs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    161932
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-253-7-F, RG10-B-3-xiv, RG10-B-3-xvii
    ... au Projet d'amélioration de la gestion (PAG), aux bases de données sur l'éducation, aux objets de potlatch et aux dossiers relatifs à la propriété (vol 
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