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Date : 2000-2009
Niveau hiérarchique : Série
Affichage de 1 - 25 sur 366 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Témoignages de condoléances à la suite du décès du Très Honorable Pierre Elliott Trudeau [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3640963
    Date :
    2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11629-23-9-F, MG26-O24
    ... Très Honorable Pierre Elliott Trudeau lorsque sa dépouille fut exposée en chapelle ardente au Parlement du Canada à Ottawa du 29 septembre au 2 octobre 2000 
  2. 2
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    Réclamations internationales se rapportant à la Commission des réclamations de guerre, les Commissions des réclamations étrangères et le bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, surtout 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... créés par le ministère des Finances ont été assujettis à la disposition dans un régime de conservation partagée des documents entre Approvisionnements et 
  3. 3
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    Documents généraux de travail [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965980
    Date :
    env. 1979-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-3-X-F, RG33
    ... leur utilisation, il est très probable qu'ils ont été créés et/ou rassemblés par différents employés de la Commission dans le cadre de leur travail
  4. 4
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    Parti libéral du Canada : campagnes électorales et courses à la direction du parti [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4283117
    Date :
    1986-2007
    Source :
    Privé
    ... très honorable Paul Martin durant les différentes campagnes électorales ... créés par le Parti libéral du Canada, notamment par le comité responsable 
  5. 5
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    École royale canadienne du corps blindé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150487
    Date :
    1952-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-425-1-F, RG24-G-14-23
    ... créés et conservés par l'École du Corps blindé royal canadien (CBRC). Les volumes permanents ont été créés et conservés à la BFC Borden (Ontario), 1952-1968 
  6. 6
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    Commissions d'enquête et enquêtes majeures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    164819
    Date :
    1966-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-157-7-F, RG18-F-4
    ... créés et/ou conservés aux quartiers généraux de la GRC, mais certains furent créés au sein de ses divisions. La série renferme des dossiers de la GRC sur la 
  7. 7
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    Cour suprême du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087573
    Date :
    1984-2018
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16067-1-3-F
    ... créés et recueillis par le cabinet de la très honorable Beverley McLachlin pendant sa magistrature à la Cour suprême du Canada. Elle se divise en deux sous 
  8. 8
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    Député [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    5793234
    Date :
    1940-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-3-7-F
    ... créés et conservés par l'honorable Marcel Prud'homme alors qu'il était ... très actif au sein de l'Union interparlementaire et a été président du 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Député II [document textuel, document iconographique, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5081511
    Date :
    1965-2001, predominantly 1990-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14567-15-9-F
    ... très honorable Herb Gray en qualité de parlementaire représentant le Parti ... créés et gérés par M. Gray et son équipe
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    ... réels fédéraux, le ministre de la Justice peut délivrer tout acte immobilier et, sur recommandation du gouverneur du conseil, procéder à des « catégories 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Littérature jeunesse [document iconographique, objet, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    3705441
    Date :
    1972-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11785-2-0-F
    ... créés par Roger Paré pour l'illustration de livres et de livres-jeux en littérature jeunesse, plus spécifiquement de livres destinés à la petite enfance et 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Stations de recherches [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    3673569
    Date :
    [1900-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-179-1-F, RG17
    ... créés ou maintenus par les stations de recherche du ministère de l'agriculture et de l'agroalimentaire du Canada. Droits d'auteur appartiennent à la 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Service de la protection de l'environnement [document textuel, quelques electroniques]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    184697
    Date :
    1967-1981, 2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-257-1-F, RG108-B-3
    ... créés et/ou conservés par le Service de la protection de l'environnement et ses prédécesseurs. La série comprend des dossiers du registre central, des 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Cabinet du ministre [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211688
    Date :
    [1988-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-57-4-F, RG6
    ... créés et conservés par le ministère du Patrimoine canadien et des institutions précédents. Le ministère du Patrimoine était créé en 1993; les documents créés 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels de la GRC [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5604570
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-213-2-F, RG18
    ... créés et maintenus par la GRC et des documents opérationnels créés et maintenus par les diverses divisions de la GRC partout au pays. Nous prévoyons de 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Documents textuels et iconographiques relatifs aux activités d'Henri Bergeron [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    202814
    Date :
    1945-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10049-2-3-F
    ... créés par Henri Bergeron. Les titres des dossiers créés par les Archives nationales du Canada ont été mis entre parenthèses. La série comprend aussi des 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Activités postérieures à la retraite de la Cour suprême du Canada [document textuel (quelques informatiques), document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    200341
    Date :
    1983-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R863-14-4-F, MG31-E108
    ... créés à titre de conseiller pour la restructuration des réserves des Forces armées, à titre de membre honoraire de brigades militaires et du Conseil des 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Bureau régional du Nouveau-Brunswick [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4692874
    Date :
    [1993-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-15-4-F
    ... créés par le bureau régional du Nouveau-Brunswick ou HRC locale . Les dossiers ont été créés soit par DRHC ou organismes qui l'ont précédé . Droit d'auteur 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de Ressources naturelles Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4716984
    Date :
    [1959-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-124-X-F, RG13
    ... créés ou conservés par les services juridiques ministériels de Ressources naturelles Canada. Les dossiers du ministère de la Justice sont créés selon le 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Secteur de la politique stratégique, de la planification et des affaires ministérielles [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4751575
    Date :
    1965-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-91-4-F
    ... créés et maintenus par le ministère du Patrimoine canadien et ses prédécesseurs. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Veuillez citer à Bibliothèque et 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Conseil national du bien-être social [textual record, photographic record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4968725
    Date :
    1993-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315
    ... créés par le conseil alors qu'il rapportait au ministre du santé peuvent être trouver dans le sous-fonds CNB, faisant partie du fonds du département de la 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Service central du quartier général de la Défense nationale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    142136
    Date :
    [1895-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-66-X-F, RG24-G-1
    ... créés dans divers bureaux du ministère de la Défense nationale (MDN) et conservés dans l'un des services centraux du quartier général (QGDN). Le système de 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs à ses activités comme ambassadeur au Saint-Siège [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    132192
    Date :
    1952-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6567-3-1-F, MG31-E113
    ... créés lorsque Monsieur Arcand était consul à l'Ambassade du Canada près le Saint-Siège. On y retrouve de la correspondance personnelle et générale, des 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers personnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    213544
    Date :
    1954-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11204-3-4-F
    ... créés après le départ de Monique Bégin de la Chambre des Communes en 1984. On retrouve aussi des documents créés avant le début de sa carrière politique. La 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Représentant spécial du Secrétaire général de l'ONU pour Chypre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5025177
    Date :
    1992-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-132-9-F
    ... très fréquentes notes de « presse » télégraphiques faisant le point sur l'état des négociations, à la suite de chacune des très nombreuses réunions sur la 
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