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Trouvé dans : Archives
Date : 2000-2009
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 929 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation de la Section de la réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202746
    Date :
    1914-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-47-7-F, RG13-A-9, RG13-A-8
    Documents d'exploitation de la Section de la réglementation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 2701-2890, 2924-2926, 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques d'Industrie Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5674003
    Date :
    [1994-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-128-7-F, RG13
    Unité de services juridiques d'Industrie Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Documents du Conseil d'administration [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4167653
    Date :
    1913-2007, predominant 1990-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13933-1-1-F
    Documents du Conseil d'administration [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consultez les acquisitions reliées
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Secteur des opérations [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4844042
    Date :
    1980-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-148-4-F, RG20
    Secteur des opérations [documents textuels]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Évaluations, vérifications et examens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5050598
    Date :
    [1986-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-573-7-F, RG12
    Évaluations, vérifications et examens [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Bureau du directeur général de l'agence [document textuel] Agence Parcs Canada

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5231596
    Date :
    1993-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-50-7-F, RG84
    Bureau du directeur général de l'agence [document textuel] Agence Parcs Canada. La série se compose de documents créés et / ou conservés dans le bureau du 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    1er Hôpital canadien de campagne, Petawawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150531
    Date :
    1973-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-449-4-F, RG24-G-14-66
    1er Hôpital canadien de campagne, Petawawa [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Hôpital canadien de 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    La région de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5293969
    Date :
    1983-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-71-9-F
    La région de l'Ouest [document textuel]. Cette série est une notice de description préliminaire; veuillez voir les notices d'acquisition liées
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Direction générale de la sécurité maritime [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3972622
    Date :
    [1890-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-349-2-F, RG12
    Direction générale de la sécurité maritime [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Programme des astronautes canadiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4880585
    Date :
    1996-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-50-1-F
    Programme des astronautes canadiens [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202669
    Date :
    1867-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-52-0-F, RG13-C-1, RG13-B-1
    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Sous-ministre/Président de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4814930
    Date :
    1996-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-9-X-F
    Sous-ministre/Président de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec [document textuel]
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de la Commission du pipeline du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206658
    Date :
    [1988-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-106-8-F, RG13
    Unité de services juridiques de la Commission du pipeline du Nord [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    32e Groupe-brigade du Canada, quartier général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3804441
    Date :
    [1982-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-820-7-F, RG24-G-14-98
    32e Groupe-brigade du Canada, quartier général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Direction générale des services à l'industrie et aux marchés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164206
    Date :
    [1950-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-150-X-F, RG17
    Direction générale des services à l'industrie et aux marchés [document textuel]. La série se compose de documents créés et/rassemblés par la Direction 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Documents du Directeur financier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4167659
    Date :
    2000-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13933-7-2-F, RG66
    Documents du Directeur financier [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consultez les acquisitions reliées
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Dossier du Secrétariat du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4942811
    Date :
    1975-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12486-2-0-F
    Dossier du Secrétariat du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Contingent canadien de la Mission des Nations unies en Éthiopie et en Érythrée (MINUEE), la Force opérationnelle canadienne de l'Afrique de l'Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4751656
    Date :
    [2000-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5606-8-F, RG24
    Contingent canadien de la Mission des Nations unies en Éthiopie et en Érythrée (MINUEE), la Force opérationnelle canadienne de l'Afrique de l'Est [document 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4085959
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13825-2-0-F
    Documents d'exploitation [document textuel]. La série est composée de documents d'exploitation de la Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Marine Safety Directorate [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3972611
    Date :
    [1890-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-349-2-E, RG12
    Marine Safety Directorate [textual record]. This is a preliminary record, please consult linked accessions. Series consists of files created by the Marine 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation et d'administration du système de classement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179222
    Date :
    1925-2009, surtout 1970-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772-13-4-F, RG122
    Dossiers d'exploitation et d'administration du système de classement [document textuel]. La série se compose de documents qui portent sur plusieurs 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Direction générale des affaires publiques, de la consultation et des communications [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    200821
    Date :
    1910-[2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-41-9-F, RG29, RG29-3, RG29-36, RG29-33
    Direction générale des affaires publiques, de la consultation et des communications [supports multiples]. La série comprend des documents créés ou conservés 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Sous-ministre adjoint (affaires publiques) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4434243
    Date :
    1986-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5165-4-F, RG24-G
    Sous-ministre adjoint (affaires publiques) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matières de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202634
    Date :
    1935-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-12-8-F, RG73-D-5
    Dossiers-matières de l'administration centrale [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche indique les numeros de 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Tribunal des droits de la personne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185188
    Date :
    1979-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-4-6-F, RG148
    Tribunal des droits de la personne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
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