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Trouvé dans : Archives
Date : 2000-2009
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 14 sur 14 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques des Affaires étrangères [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206642
    Date :
    [1940]-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-89-1-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques d'Industrie Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5674003
    Date :
    [1994-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-128-7-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Médiations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3988298
    Date :
    1991-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13142-2-1-F
    ... aide dont les parties avaient besoin pour en arriver à une entente. Un accord de médiation/facilitation a été créé pour documenter et énoncer clairement les 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de la Commission du pipeline du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206658
    Date :
    [1988-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-106-8-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980285
    Date :
    1993-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-126-3-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162062
    Date :
    1956-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R834-8-1-F, RG63
    ... aide financière aux universités canadiennes par l'intermédiaire de la Caisse des subventions de capital aux universités. Ces documents portent sur la 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206637
    Date :
    [1842]-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-84-2-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de la Commission de la capitale nationale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206657
    Date :
    [1988-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-105-6-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de la Commission de lutte contre l'inflation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206663
    Date :
    [2000-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-111-1-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Ministère de l'industrie, des sciences et de la technologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206647
    Date :
    [1952-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-94-5-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de l'Agence des services frontaliers du Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5661511
    Date :
    [2000-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-127-5-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Solliciteur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206656
    Date :
    [1965-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-104-4-F, RG13
    ... aide d'un système central de classification des fichiers, en fonction du sujet du dossier ou de l'intitulé de la cause et des circonstances particulières de 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de l'Atlantique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135624
    Date :
    1942-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-33-4-F, RG10-C-IV-1
    ... aide sociale et à la liaison avec les services médicaux, les associations de bien-être social et le comité fédéral-provincial des besoins de main-d'oeuvre 
  14. 14
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    Foreign Affairs and International Trade Diplomatic Photographs Series [graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    185364
    Date :
    1963-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-155-9-E
    Foreign Affairs and International Trade Diplomatic Photographs Series [graphic material]. The series consists of portraits of Canadian ambassadors and heads 
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