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Trouvé dans : Archives
Date : 2000-2009
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 98 résultats filtrés
 :
  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4232297
    Date :
    2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14013-0-1-F, RG33
    Fonds de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales de Miramichi et Acadie-Bathurst [documents textuel, document textuel (informatique), 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    831
    Date :
    1972-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1009-0-6-F, RG156
    Fonds du Bureau de la sécurité des transports du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés par le Bureau canadien d'enquêtes sur les 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    161143
    Date :
    [ca 1967-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R3260-0-8-F
    Fonds du Ministère de la citoyenneté et de l'immigration (1993- ) [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5170740
    Date :
    1981-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16220-0-6-F
    Fonds de Ridley Terminals Inc. [supports multiples (informatique)]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    445
    Date :
    1828-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-0-4-F, RG14-D
    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Chambre des communes et ses 
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    155551
    Date :
    [ca 1969-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-0-5-F, RG20-6, RG68M 76703/3, RG68M 84503/9
    Fonds de l'Industrie Canada [document textuel, document cartographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Industrie Canada et 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4449598
    Date :
    1986-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14191-0-1-F
    Fonds du Centre international des droits de la personne et du développement démocratique (Droits et Démocratie) [document textuel, document sonore, 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4842150
    Date :
    2003-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15562-0-0-F
    Agence des services frontaliers du Canada [document textuel]. Les documents conservés dans ce fonds reflètent les diverses activités de l'Agence des 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    187836
    Date :
    [ca 1944-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8310-0-6-F
    Fonds de la Banque de développement du Canada [document textuel, document iconographique, images en mouvement]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6069431
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-0-8-F
    Fonds de l'Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario [document textuel (certains électroniques)]
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    815
    Date :
    [ca 1970-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1011-0-6-F, RG141
    Fonds du Conseil canadien des normes [document textuel, objet]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil canadien des normes et 
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3687917
    Date :
    1997-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11969-0-8-F
    Fonds de la Commission du droit du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4072326
    Date :
    1998-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13825-0-7-F
    Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Fondation 
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4822663
    Date :
    2005-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15551-0-5-F
    Fonds du ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile [document textuel]. Le ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    159350
    Date :
    [ca 1976-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2107-0-0-F
    Fonds de Diversification de l'économie de l'Ouest Canada [document textuel, image en mouvement]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  16. 41
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    448
    Date :
    1845-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-0-2-F, RG17
    Fonds du ministère de l'Agriculture [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Agriculture et ses 
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3816044
    Date :
    1975-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12486-0-7-F
    Fonds du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie [document textuel]. Les documents proviennent directement du Conseil de recherches en 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
    No d'identification :
    464
    Date :
    1870-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-0-2-F, RG24
    Fonds du ministère de la Défense nationale [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Défense 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3948782
    Date :
    1991-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13142-0-8-F
    Commission des revendications particulières des Indiens [supports multiples]
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou maintenus par la Commission de vérité et 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    512
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-0-5-F, RG31
    Fonds de Statistique Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par Statistique Canada et ses précurseurs
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    461
    Date :
    1874-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-0-6-F, RG21, RG39, RG88M
    Fonds de Ressources naturelles Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par Ressources naturelles Canada (RNCan), 
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4938686
    Date :
    [2008-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15799-0-4-F
    Fonds de l'Institut de la statistique des Premières nations [document textuel (informatique), document cartographique (informatique), document sonore 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    155550
    Date :
    [ca. 1969-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-0-5-E, RG20-6, RG68M 76703/3, RG68M 84503/9
    Industry Canada fonds [textual record, cartographic material]. Fonds consists of records created and/or maintained by Industry Canada and its predecessors
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents sonores, Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    5874003
    Date :
    2008-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16888-0-8-E, RG33
    Commission of Inquiry into Certain Allegations Respecting Business and Financial Dealings Between Karlheinz Schreiber and the Right Honourable Brian 
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