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Trouvé dans : Archives
Date : 2000-2009
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 13 sur 13 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds du Centre canadien pour l'hygiène et sécurité au travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846273
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-F
    ... au travail. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons de nouveaux versements. Loi sur le 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247293
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-F
    ... au renseignement et ses prédécesseurs. Cette notice descriptive est ... au renseignement (LC 2019, ch. 13, art. 50) Nous prévoyons de nouveaux versements
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds de la commission sur l'avenir des soins de santé au Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3810738
    Date :
    2001-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12484-0-2-F
    Fonds de la commission sur l'avenir des soins de santé au Canada [supports multiples]. Instrument de recherche comprend les numéros de boîte, les numéros de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario [document textuel (certains électroniques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6069431
    Date :
    2000, 2008-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17317-0-8-F
    ... descriptions de niveau minimal. Pour les documents numériques, veuillez référer au numéro de référence archivistique au niveau de description le plus bas
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence spatiale canadienne [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104392
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-F
    ... au nom de l'Agence spatiale canadienne » dans le fonds du ministère des Travaux publics (no de réf. arch. R182-377-2-F.) Des dossiers connexes 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    ... au Centre national pour la vérité et la réconciliation (CNVR) à Winnipeg durant l'automne 2015. Puis, la majorité des documents administratifs et 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Commission on the Future of Health Care in Canada fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3810706
    Date :
    2001-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12484-0-2-E
    Commission on the Future of Health Care in Canada fonds [multiple media]. Upon the issue of the final report, the records were transferred to the Privy 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Canadian Centre for Occupational Health and Safety fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846272
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-E
    Canadian Centre for Occupational Health and Safety fonds [multiple media]. This is a preliminary record. Consult linked accession records
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Office of the Intelligence Commissioner fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247288
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-E
    Office of the Intelligence Commissioner fonds [textual record]. Fonds consist of records created and/or maintained by the Intelligence Commissioner and its 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds du Commissariat à l'information du Canada [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4276657
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-0-3-F
    ... au Parlement par le Commissariat à l'information du Canada depuis 1983 sont une source d'information très utile concernant l'organisation et ses activités
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société des ponts fédéraux limitée [document textuel et images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3939223
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13098-0-3-F
    ... au Fonds de l'Administration de la voie maritime du St-Laurent (Mikan no 705) et spécialement aux séries suivantes : Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Agence des services frontaliers du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4842150
    Date :
    2003-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15562-0-0-F
    ... au Canada, la Loi relative aux aliments du bétail, la Loi sur les engrais, la Loi sur l'inspection du poisson, la Loi sur la santé des animaux, la Loi sur l 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    ... au système de classement de la CCEA (ancien système). Ces dossiers, qui s'étendent sur plus de 250 mètres, sont organisés par sujet ou par thème selon le 
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