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Trouvé dans : Archives
Date : 2000-2009
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Affichage de 26 - 50 sur 1 784 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618421
    Date :
    2004/04/24-2004/11/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 1456-11-2-***, Partie de dossier : 4
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** (for Mocassin Jo Coffee & Tea) - Marketing

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022830
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 80, Numéro de dossier : 0708-01-000940; 04126
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** - (Plan marketing)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022292
    Date :
    2006/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 47, Numéro de dossier : 211-500400
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021895
    Date :
    2004/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 211-494993
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - [Société Touristique Autochtone du Québec] STAQ Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022460
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : 0708-01-000925, 04628
    ... [Société Touristique Autochtone du Québec] STAQ Inc. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618427
    Date :
    2007/07/01-2007/11/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 1456-11-2-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Société Touristique Autochtone du Québec (STAQ)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022458
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : 0708-01-000925
    ... - Société Touristique Autochtone du Québec (STAQ). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022133
    Date :
    2005/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 36, Numéro de dossier : 211-498113
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618454
    Date :
    2001/05/28-2001/06/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** (capital)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021612
    Date :
    2004/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 211-491718
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information*** - Immo.; Marketing; Soutien

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022175
    Date :
    2006/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : 211-498787; 211-498788; 211-498789
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618803
    Date :
    2000/06/02-2000/07/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 1456-16-4-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information*** - Plan marketing

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022879
    Date :
    2007/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : 0708-01-000550, 04125
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada] - SOI - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022684
    Date :
    2006/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 71, Numéro de dossier : 2006103103
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022339
    Date :
    2006/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 50, Numéro de dossier : 211-502043
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022490
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 60, Numéro de dossier : 0708-01-001071, 04123
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada] - SOI - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022622
    Date :
    2005/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 70, Numéro de dossier : 2005022410
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021969
    Date :
    2005/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 211-496153
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618509
    Date :
    2006/10/01-2007/07/19
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Société touristique Autochtone du Québec - (Guide touristique)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022202
    Date :
    2006/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 41, Numéro de dossier : 213-499165
    ... touristique Autochtone du Québec - (Guide touristique). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - SOCCA - XDO Gaspé

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022538
    Date :
    2004/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 64, Numéro de dossier : 213-494675
    ... - Entreprise Autochtone Canada - SOCCA - XDO Gaspé. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada] - SOI - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022664
    Date :
    2006/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 71, Numéro de dossier : 2006052403
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - Corporation de développement économique Montagnaise (CDEM) - Capital Funds; Operating Funds

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022501
    Date :
    2004/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 61, Numéro de dossier : 213-493956; 213-493957
    ... (CDEM) - Capital Funds; Operating Funds. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Air Wemindji Inc. (BP)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021651
    Date :
    2004/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 211-492217
    ... Entreprise Autochtone Canada - Air Wemindji Inc. (BP). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information*** (for ***personal information*** Catering Delights) - (Capital); (Marketing)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021820
    Date :
    2004/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 17, Numéro de dossier : 211-494121; 211-494122
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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