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Trouvé dans : Archives
Date : 2000-2009
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 1 784 résultats filtrés
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021627
    Date :
    2003/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491729
    ... au soleil levant) - (Marketing). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021616
    Date :
    2003/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491719
    ... Au Soleil Couchant". *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des documents dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
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    No d'identification :
    6022881
    Date :
    2008/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : 0708-01-000550, 04125
    ... au Soleil Couchant). *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des documents dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021738
    Date :
    2004/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 211-493113
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Payne Bay Fishermen's Coop Association (au soin de la FCNQ) - (Capital). Cette description au niveau de 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021737
    Date :
    2004/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 211-493113
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Payne Bay Fishermen's Coop Association (au soin de la FCNQ). Cette description au niveau de dossier a été 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021626
    Date :
    2003/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491729
    ... au soleil levant) - Mise en oeuvre - Plan de marketing. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021625
    Date :
    2003/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491729
    ... au soleil levant). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197438
    Date :
    2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 6595-1/055, Partie de dossier : 1 ANN. 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Aide au revenu - Généralités - Abitibiwinni
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5881189
    Date :
    2003/09/02-2003/09/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 57874
    Food Safety - Chemical Risk - Miel contaminé au chloramphénicol - Biscuit Leclerc, Inc., St-Augustin, PQ. This file level description was generated from an 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6077006
    Date :
    1999/06/17-2000/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : 7012
    ... Quebec Regions & SADC (Sociétés d'aide au Developpement des collectivités du Québec). This file level description was generated from an unverified finding aid
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021325
    Date :
    2008/11/24 - 2009/03/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0058, Partie de dossier : SUPP 1
    9101-2656 Québec Inc. - Residence Au Soleil Levant
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626717
    Date :
    2000/03/08-2000/07/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 6004¿60-31305-1
    L'Auberge au Havre du Capitaine Ltee and Louise Comeau
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021324
    Date :
    2008/08/25 - 2009/11/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0058, Partie de dossier : 1
    9101-2656 Québec Inc. - Residence Au Soleil Levant
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022483
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 59, Numéro de dossier : 0708-01-001037, 04122,4622
    ... Industries Power-Lite Inc. - (Soutien à l'entreprise). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022871
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : 0708-01-000524, 04126
    ... Couture et Associés, consultants - (Marketing). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6021784
    Date :
    2004/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : 211-493794
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021860
    Date :
    2003/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 211-494693
    ... Autochtone Canada - Forestiers Sakiwaban inc. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    No d'identification :
    6022432
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : 0708-01-000824
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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