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Date :
2009
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Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2007/01/01 - 2009/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 59, Numéro de dossier : 0708-01-001037, 04122,4622
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2007/01/01 - 2009/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : 0708-01-000524, 04126
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2008/03/01-2009/03/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : EROCIV-2-105157-2, Partie de dossier : POC11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 2000-2012
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-6821-6-F, RG24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1777-2021
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-103-4-F, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2009/04/16 - 2009/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0262, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1997-2011
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-14-13a, R112, 2014-00069-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2007/01/01 - 2009/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : 0708-01-000925, 04628
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2009/03/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 190-A1, Partie de dossier : 169.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2007/01/01 - 2009/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : 0708-01-000925
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2008/11/20-2009/06/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R17317-28-8-E, Numéro de volume : 1, Numéro de dossier : 24620
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2008/12/18 - 2009/06/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0051, Partie de dossier : SUPP 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2009/11/01-2009/11/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002, RG20, Numéro d'acquisition : R1002-153-8, Numéro de volume : 3419, Numéro de dossier : 5020-185859
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2004/08/17-2009/03/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : EROCIV-2-105157, Partie de dossier : POC01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2008/11/21-2009/06/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R17317-9-4-E, Numéro de volume : 1, Numéro de dossier : 23154
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
- Date :
- 1878-2012, surtout 1916-2009
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1207-0-X-F, RG77M, RG77, RG77M 923037, RG77M 1998-01180-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2009
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 11900-DDH282-81
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2009/10/20-2009/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3375-2-33, Partie de dossier : 23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2009/05/27 - 2009/07/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0003, Partie de dossier : SUPP 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2009/08/05-2009/08/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002, RG20, Numéro d'acquisition : R1002-153-8, Numéro de volume : 3419, Numéro de dossier : 5020-178111
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2009/05/19 - 2009/12/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0209, Partie de dossier : SUPP 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2005/01/01 - 2009/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 75, Numéro de dossier : 211-496603
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006/01/01 - 2009/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : 211-501692
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2008/02/01-2009/03/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : EROCIV-2-105157-2, Partie de dossier : POC7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2009-2011
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1080-3095/2(09)
- Date de modification :