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Date : 2009
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021325
    Date :
    2008/11/24 - 2009/03/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0058, Partie de dossier : SUPP 1
    9101-2656 Québec Inc. - Residence Au Soleil Levant
  3. 3
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021324
    Date :
    2008/08/25 - 2009/11/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0058, Partie de dossier : 1
    9101-2656 Québec Inc. - Residence Au Soleil Levant
  4. 4
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022483
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 59, Numéro de dossier : 0708-01-001037, 04122,4622
    ... Industries Power-Lite Inc. - (Soutien à l'entreprise). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022194
    Date :
    2006/01/01 - 2010/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : 211-498929
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022871
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : 0708-01-000524, 04126
    ... Couture et Associés, consultants - (Marketing). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022281
    Date :
    2007/01/01 - 2011/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 211-500395
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022598
    Date :
    2008/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 69, Numéro de dossier : 213-500857
    ... Entreprise Autochtone Canada - SOCCA - (XDO- Gaspé). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022406
    Date :
    2007/01/01 - 2011/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 54, Numéro de dossier : 211-501338
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021451
    Date :
    1996/03/01 - 2009/08/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : QUE-E 4572-8-U-1, Partie de dossier : 1
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
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    No d'identification :
    6022460
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : 0708-01-000925, 04628
    ... [Société Touristique Autochtone du Québec] STAQ Inc. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    No d'identification :
    6022458
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : 0708-01-000925
    ... - Société Touristique Autochtone du Québec (STAQ). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    No d'identification :
    6022790
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 78, Numéro de dossier : 0708-01-000690; 04126
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6022765
    Date :
    2005/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 75, Numéro de dossier : 211-496603
    ... - Examen du rendement de l'entreprise 2006-, 2004, 2008. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6021457
    Date :
    2003/08/11 - 2009/07/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 4541-12
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    No d'identification :
    6022445
    Date :
    2006/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : 211-501692
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    No d'identification :
    6022016
    Date :
    2005/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 211-496610
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6022751
    Date :
    2008/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 74, Numéro de dossier : 0708-01805
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    No d'identification :
    6021963
    Date :
    2005/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 211-496090
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6022274
    Date :
    2006/01/01 - 2010/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 211-500253
    ... Canada - Khewa Inc. - Dossier de suivi 2007, 2008, 2009. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6022760
    Date :
    2006/01/01 - 2010/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 75, Numéro de dossier : 211-496569
    ... - Dossier de suivi 2007, 2008, 2009, 2010. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    No d'identification :
    6022456
    Date :
    2007/01/01 - 2010/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 57, Numéro de dossier : 0708-01-000923
    ... -Montagnaise Inc. (SOCAM) - Dossier de suivi 2009, 2010. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022851
    Date :
    2008/01/01 - 2010/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 81, Numéro de dossier : 0708-01-001197; 04626, 04728
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022426
    Date :
    2007/01/01 - 2010/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 55, Numéro de dossier : 0708-01-000807
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6021808
    Date :
    2003/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 17, Numéro de dossier : 211-493994; 211-493995
    ... Ottawa - Immobillisation; Soutien à l'entreprise. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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