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Trouvé dans : Archives
Date : 2008
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
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    Aucun objet numérique

    Treasury Board Secretariat sous-fonds [textual record (some electronic), cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    296
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-E, RG55
    ... French the title used in INFOSOURCE is "Conseil du trésor du Canada (Secrétariat)", a term that makes no sense to describe the entire legislative entity of 
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