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Date : 2008
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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  1. 1
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** (Gîte au Soleil Couchant)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022881
    Date :
    2008/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : 0708-01-000550, 04125
    ... au Soleil Couchant). *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des documents dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au 
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    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond | Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  3. 3
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    9101-2656 Québec Inc. - Residence Au Soleil Levant

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021325
    Date :
    2008/11/24 - 2009/03/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0058, Partie de dossier : SUPP 1
    9101-2656 Québec Inc. - Residence Au Soleil Levant
  4. 4
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    9101-2656 Québec Inc. - Residence Au Soleil Levant

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021324
    Date :
    2008/08/25 - 2009/11/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : QUE-E 4541-17-6-0058, Partie de dossier : 1
    9101-2656 Québec Inc. - Residence Au Soleil Levant
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Industries Power-Lite Inc. - (Soutien à l'entreprise)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022483
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 59, Numéro de dossier : 0708-01-001037, 04122,4622
    ... Industries Power-Lite Inc. - (Soutien à l'entreprise). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    [Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada] - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022740
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 74, Numéro de dossier : 0708-01711
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Couture et Associés, consultants - (Marketing)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022871
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : 0708-01-000524, 04126
    ... Couture et Associés, consultants - (Marketing). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  8. 8
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    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619287
    Date :
    2000/01/26-2008/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  9. 9
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** - (Soutien à l'entreprise)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022432
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : 0708-01-000824
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  10. 10
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** (for Mocassin Jo Coffee & Tea) - Marketing

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022830
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 80, Numéro de dossier : 0708-01-000940; 04126
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  11. 11
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** - Examen du rendement de l'entreprise 2006/2007

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021762
    Date :
    2004/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 211-493180
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618439
    Date :
    2007/10/17-2008/01/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 1456-11-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  13. 13
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    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619339
    Date :
    1999/08/01-2008/01/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - [Société Touristique Autochtone du Québec] STAQ Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022460
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : 0708-01-000925, 04628
    ... [Société Touristique Autochtone du Québec] STAQ Inc. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619296
    Date :
    2001/05/16-2008/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Société Touristique Autochtone du Québec (STAQ)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022458
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : 0708-01-000925
    ... - Société Touristique Autochtone du Québec (STAQ). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619290
    Date :
    1998/11/06-2008/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** - Examen du rendement de l'entreprise

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021992
    Date :
    2005/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 211-496447
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** (for Mocassin Jo Coffee & Tea) - Capital

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022832
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 80, Numéro de dossier : 0708-01-000940; 04123
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information*** opérant sous le nom "Gestion MV Management" - Immo.; Marketing; Soutien

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022414
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 55, Numéro de dossier : 211-502880; 211-502881; 211-502882
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619338
    Date :
    1998/10/01-2008/01/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022490
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 60, Numéro de dossier : 0708-01-001071, 04123
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** - Dossier de correspondance

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022803
    Date :
    2001/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 79, Numéro de dossier : 0708-01-000888; 04123, 04126, 04122
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Cruise North Expeditions Inc. - Examen du rendement de l'entreprise 2006-, 2004, 2008

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022765
    Date :
    2005/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 75, Numéro de dossier : 211-496603
    ... - Examen du rendement de l'entreprise 2006-, 2004, 2008. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Affaires Indiennes et du Nord - Programme Entreprise Autochtone Canada (EAC) - Généralités - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021457
    Date :
    2003/08/11 - 2009/07/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 4541-12
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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