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Date : 2007
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  2. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022483
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 59, Numéro de dossier : 0708-01-001037, 04122,4622
    ... Industries Power-Lite Inc. - (Soutien à l'entreprise). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022871
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : 0708-01-000524, 04126
    ... Couture et Associés, consultants - (Marketing). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  4. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021945
    Date :
    2004/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : 211-495795
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618409
    Date :
    2007/09/26-2007/12/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 1456-11-2-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    4619287
    Date :
    2000/01/26-2008/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021727
    Date :
    2004/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 211-493010
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022432
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : 0708-01-000824
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    No d'identification :
    6022415
    Date :
    2007/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 55, Numéro de dossier : 211-502880; 211-502881; 211-502882
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    No d'identification :
    6022830
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 80, Numéro de dossier : 0708-01-000940; 04126
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    No d'identification :
    6022104
    Date :
    2005/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : 211-497688
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    No d'identification :
    6022029
    Date :
    2003/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 211-496752; 211-492719; 211-491035
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    No d'identification :
    4618439
    Date :
    2007/10/17-2008/01/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 1456-11-3-***, Partie de dossier : 1
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  14. 16
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    Documents textuels
    No d'identification :
    4619339
    Date :
    1999/08/01-2008/01/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6022292
    Date :
    2006/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 47, Numéro de dossier : 211-500400
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  16. 18
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    No d'identification :
    6022460
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : 0708-01-000925, 04628
    ... [Société Touristique Autochtone du Québec] STAQ Inc. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  17. 19
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    No d'identification :
    4618427
    Date :
    2007/07/01-2007/11/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 1456-11-2-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  18. 20
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    No d'identification :
    4619296
    Date :
    2001/05/16-2008/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  19. 21
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    No d'identification :
    6022458
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : 0708-01-000925
    ... - Société Touristique Autochtone du Québec (STAQ). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  20. 22
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    No d'identification :
    6022586
    Date :
    2006/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 68, Numéro de dossier : 215-502595
    ... commercial Autochtone (SOCCA) - (Marketing). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  21. 23
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    No d'identification :
    6022440
    Date :
    2007/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : 0708-01-000867, 04121
    ... d'offre - Ouje-Bougoumou Eenou Companee. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    No d'identification :
    6022175
    Date :
    2006/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : 211-498787; 211-498788; 211-498789
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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    No d'identification :
    6022832
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 80, Numéro de dossier : 0708-01-000940; 04123
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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