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Trouvé dans : Archives
Date : 2007
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : sourcecode_-1
Affichage de 1 - 22 sur 22 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Registres des Indiens [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Émissions philatéliques de 2006, Produits [document philatélique, document textuel, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3691926
    Date :
    1 jan. 2006 - jui. 2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-558-0-F
    ... au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également disponible en format PDF, se limite au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Collection de l'Union postale universelle [document philatélique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels
    No d'identification :
    3783572
    Date :
    1999-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12364-0-7-F
    ... au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également disponible en format PDF, décrit les volumes 1 à 46 au niveau du dossier. L'instrument de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Émissions philatéliques de 2007, Produits [document philatélique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels
    No d'identification :
    3705489
    Date :
    5 jan. 2007 - jan. 2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-903-2-F
    ... au père Noël (2 nov.), Fleurs (27 déc.), Reine (27 déc.). La sous-série ... au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également disponible en 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Bloc 1000 - Administration générale et gestion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098847
    Date :
    [1895-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6805-8-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 2018-0006 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers de registre opérationels de la fonction des langues officielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3941621
    Date :
    1964-2008, surtout 1982-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-147-2-F, RG55
    ... au point pour les documents d'exploitation de la sous-fonction du programme des langues officielles après 2003. Tous les documents reflètent l'activité 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Registre sépareé du Secteur social et culturel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3928710
    Date :
    1980-2010, surtout 1990-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-143-5-F
    ... au système de gestion des dépenses et au processus budgétaire. La principale activité documentée dans le Secteur social et culturel est l'évaluation 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189039
    Date :
    1887-[2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-286-4-F, RG12-A-1
    ... au réseau de ports national au Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. L 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fichiers de données du Système d'information des titulaires [document textuel (informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155679
    Date :
    1973-1996, 2005-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-102-2-F, RG55-I-7
    ... au début des années 1980 (formant ensemble le Système d'information pour la gestion du personnel ou SIGP). Ce réseau a servi à gérer tous les aspects des 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Centre de documentation [document textuel (surtout microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5097101
    Date :
    [1959-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-659-5-F
    ... au Centre de documentation de Radio-Canada, à Montréal. Une sélection a été faite parmi les dossiers afin de ne conserver que ceux dont le sujet touchaient 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Affiches et documents promotionnels de la Commission de la capitale nationale [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    5724439
    Date :
    1978-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-56-7-F, RG34
    Affiches et documents promotionnels de la Commission de la capitale nationale [document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Marketing [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4113872
    Date :
    1959-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-2268-1-F, RG3
    ... au marketing de produits philatéliques et qui portent sur des sujets tels que: politiques et procédures, sujets de recherche philatélique, comités, diverses 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Cas d'incidents [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    3932514
    Date :
    1955-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-17-0-F
    ... au règlement des réclamations. L'instrument de recherce est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la fonction du bureau du dirigeant principal des ressources humaines [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4104389
    Date :
    1900-2009, surtout 1978-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-152-6-F, RG55
    ... au Secrétariat du Conseil du Trésor sous la rubrique du Dirigeant principal des ressources humaines. Les volumes actuels de la sous-série afférents 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Classeurs des ordres de jour [annotés] [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3707437
    Date :
    1970-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-138-1-F, RG55
    ... au début de 1988, c'est le document le plus authentique des activités du comité du Conseil du Trésor. Les inscriptions pour les années 1983-1988 semblent 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4189749
    Date :
    1969-2008, surtout 1981-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-157-5-F
    ... au niveau descriptif du document intitulé Direction générale des programmes. Les activités de politiques et du développement de politiques, de recherche et 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Décisions [document textuel (quelque microforme]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155627
    Date :
    1965-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-29-7-F, RG55-A-1
    ... au ministère sur les dépenses de programme ou à propos de l'administration, du personnel ou autre autorité à qui le Conseil peut donner pouvoir. Les 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Posters and Promotional Materials by the National Capital Commission [graphic materials]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    5724170
    Date :
    1978-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-56-7-E, RG34
    Posters and Promotional Materials by the National Capital Commission [graphic materials]. This sub-series consists of posters and other promotional 
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    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135366
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-F, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    ... au niveau de sous-série. Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits 
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