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Date : 2007
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Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5503597
    Date :
    2000-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9845-1-4-F, RG60, R1199
    Documents des réunions de la Commission [document textuel]. La série est constituée des procès-verbaux des réunions de la Commission canadienne de sûreté 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4962271
    Date :
    [1996-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6686-4-F, RG24
    Groupe de Soutien de la 4e Division du Canada détachement Toronto [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4199861
    Date :
    [entre 1982-2007 approx]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-3-9-F
    Siège social de DEC à Montréal (administration centrale) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5111502
    Date :
    2000-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6821-6-F, RG24
    Quartier général du 1er Groupe des Services de santé - Edmonton [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162047
    Date :
    1885-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-314-1-F, RG10-C-IV-9
    Bureau régional du Québec [documents textuel, iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3634495
    Date :
    1930-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-174-2-F, RG17
    Documents opérationnels du bureau central [document textuel]. Ceci est une notice temporaire. Veuillez consulter les acquisitions liées
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202751
    Date :
    [1928-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-29-3-F, RG73-D
    Bureau de la région du Pacifique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4887936
    Date :
    [1995-2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6651-7-F, RG24
    1er escadre Kingston [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4447393
    Date :
    [1972-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5171-X-F, RG24
    Chef d'état-major de la Force aérienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4164788
    Date :
    1989-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13929-3-0-F
    Documents de la planification et développement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163549
    Date :
    1918-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-92-7-F, RG19-F-2-a
    Direction du commerce et des finances internationaux [document textuel]. Cette série contient des documents créés et tenus par la Direction du commerce et 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202887
    Date :
    [1960-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-166-3-F
    Division des affaires réglementaires [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101325
    Date :
    1968-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16082-0-1-F
    Laboratoire national de microbiologie [document textuel]. Cette série contient des documents d'exploitation créés et conservés par le Laboratoire national 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4704786
    Date :
    1939-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-180-3-F, RG23
    Documents des bureaux administratifs régionaux [document textuel]. Titre basé sur le contenu de la série. Cette notice descriptive est préliminaire
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3845480
    Date :
    [1974-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-879-7-F, RG24-G-10
    1re Division aérienne du Canada/Région canadienne du NORAD [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    143784
    Date :
    [1940-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-258-8-F, RG24-G-15-24
    BFC Toronto [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par BFC Toronto. La série comprend des photographies documentant des 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    4731322
    Date :
    1993-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-165-4-F, RG20
    Cabinet du Ministre [textual record]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155712
    Date :
    1962-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-113-7-F, RG55-H
    Direction des langues officielles [document textuel]. La série comprend des documents créés par la Direction des langues officielles et ses successeurs dans 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4820371
    Date :
    [1970-2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1225-7-4-F, RG147
    Bureau du président du centre de recherches pour le développement international [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5039560
    Date :
    [1967-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-834-7-F, RG24
    Unité de soutien des Forces canadiennes Ottawa (USFC(O)) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4594145
    Date :
    [1999-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5340-7-F, RG24-G
    5e Groupe de soutien du Secteur [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Art, Documents textuels
    No d'identification :
    5086312
    Date :
    ca. 1961-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3847-7-F, RG10, RG85
    Section de l'art inuit [document textuel, document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752231
    Date :
    1997-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-568-3-F, RG12
    Cabinet du sous-ministre, Transports Canada [document textuel (electronique)]. Cette série comprend les dossiers créés par le Bureau du sous-ministre
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    5116987
    Date :
    2001-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-550-1-F, RG11
    Programme des expositions du gouvernement du Canada [supports multiples]. La série comprend des documents créés et / ou conservés par le programme des 
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