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Trouvé dans : Archives
Date : 2006
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 7 sur 7 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]. Cette sous-série témoigne des litiges intentés par ou contre le gouvernement fédéral
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de la Garde côtière canadienne [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189352
    Date :
    [1841-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-142-2-F, RG12-B-15, RG12-A-1, RG12M 945019, RG12M 1997-00049-0
    Dossiers du service central de la Garde côtière canadienne [supports multiples]. La sous-série se compose de dossiers provenant du service central des 
  3. 3
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135366
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-F, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]. Copyright belongs to the Crown
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Coast Guard central registry files [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    179843
    Date :
    [1841-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-142-2-E, RG12-B-15, RG12-A-1, RG12M 945019, RG12M 1997-00049-0
    Coast Guard central registry files [multiple media]. Sub-series consists of Canadian Coast Guard central registry files. Technical drawings, (RG12M 945019), 
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    Aucun objet numérique

    International Boundary Commission [cartographic material, textual record, graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    5066684
    Date :
    1872-1973, 2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2886-7-E, RG88
    International Boundary Commission [cartographic material, textual record, graphic material]. This sub-series consists of field books and notes related to 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    National Topographic System Maps of Canada [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4118848
    Date :
    1908-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2710-3-E
    National Topographic System Maps of Canada [cartographic material]. This series consists of over 30000 published topographical maps
  7. 7
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Civil aircraft registration, inspection and operation files - 5008 block [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    133868
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-E, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    Civil aircraft registration, inspection and operation files - 5008 block [multiple media]. Sub-series consists of central registry files that document the 
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