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Trouvé dans : Archives
Date : 2006
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 92 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence spatiale canadienne [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104392
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-F
    Fonds de l'Agence spatiale canadienne [support multiple]. Le fonds se compose de documents crées ou maintenus par l'Agence spatiale canadienne
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds de Développement économique Canada pour les régions du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    187834
    Date :
    [ca 1950-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-0-3-F
    Fonds de Développement économique Canada pour les régions du Québec [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Agence 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    739
    Date :
    1878-2012, surtout 1916-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-0-X-F, RG77M, RG77, RG77M 923037, RG77M 1998-01180-1
    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil national de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds du Commissariat à l'information du Canada [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4276657
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-0-3-F
    Fonds du Commissariat à l'information du Canada [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]. Le fonds est constitué de documents créés 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    6143435
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-0-6-F
    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]. Le fonds se compose des documents de la Commission d'appel du droit d'auteur, qui a existé de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4377061
    Date :
    [1998-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14166-0-3-F
    Fonds du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada [document textuel]. Le fonds comprend des dossiers d'enquêtes sur les plaintes, 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds de Condition féminine Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    771
    Date :
    1967-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-0-9-F, RG106
    Fonds de Condition féminine Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Condition féminine Canada et ses 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'École de la fonction publique du Canada [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    193900
    Date :
    1975-2009, prédominant 1988-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9437-0-2-F
    Fonds de l'École de la fonction publique du Canada [document textuel, images en mouvement]. Le fonds se compose de documents d'exploitation créés depuis la 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    710
    Date :
    1868-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-0-5-F, RG55
    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil du Trésor et ses prédécesseurs
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration du port North-Fraser [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4164817
    Date :
    1908-2007, predominant 1981-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13933-0-X-F
    Fonds de l'Administration du port North-Fraser [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminarie, veuillez consulter les séries et acquisitions 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société des ponts fédéraux limitée [document textuel et images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3939223
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13098-0-3-F
    Fonds de la Société des ponts fédéraux limitée [document textuel et images en mouvement]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    159342
    Date :
    [ca 1966-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2103-0-1-F
    Fonds de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Agence de 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence de la santé publique du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    5101323
    Date :
    1968-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16082-0-1-F
    Fonds de l'Agence de la santé publique du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Laboratoire national de 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4062513
    Date :
    [1939-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13760-0-4-F
    Centre de la sécurité des télécommunications [document textuel]. Le fonds se compose des documents créés et/ou conservés par le Centre de la sécurité des 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    462
    Date :
    1677-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-0-0-F, RG10, RG22, RG85, RG91, RG126
    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247293
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-F
    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du Commissaire au 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'administration portuaire de fleuve Fraser [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4164786
    Date :
    1914-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13929-0-5-F
    Fonds de l'administration portuaire de fleuve Fraser [document textuel, document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Cour suprême du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    798
    Date :
    1830-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-0-X-F, RG125
    Fonds de la Cour suprême du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Cour suprême du Canada et ses 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada [document textuel (certains informatiques), objet]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    808
    Date :
    1959-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R850-0-4-F, RG133
    Fonds du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada [document textuel (certains informatiques), objet]. Le fonds se compose de documents créés 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3634452
    Date :
    1988-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-0-7-F
    Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie [supports multiples]
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d¿enquête sur le programme de commandites et les activités publicitaires (Commission Gomery) [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4475868
    Date :
    [ca. 1995-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13966-0-6-F
    Fonds de la Commission d¿enquête sur le programme de commandites et les activités publicitaires (Commission Gomery) [document textuel, images en mouvement, 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société du Centre national des arts [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    822
    Date :
    1958-1995, 2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R854-0-3-F, RG149, RG149M 945001, RG149M 934015
    Fonds de la Société du Centre national des arts [supports multiples]. Le fonds est constitué de documents créés ou conservés par la Société du Centre 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds de Ridley Terminals Inc. [supports multiples (informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5170740
    Date :
    1981-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16220-0-6-F
    Fonds de Ridley Terminals Inc. [supports multiples (informatique)]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Industrie Canada [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    155551
    Date :
    [ca 1969-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-0-5-F, RG20-6, RG68M 76703/3, RG68M 84503/9
    Fonds de l'Industrie Canada [document textuel, document cartographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Industrie Canada et 
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