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Date : 2006
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Niveau hiérarchique : Sous-série
Affichage de 1 - 25 sur 94 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Interventions au Sénat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5286846
    Date :
    1964, 1990-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-13-X-F
    ... au Sénat de 1993 à 2009. . D'autres discours et interventions de M. Prud'homme au Sénat se trouvent dans les autres sous-séries de la série V (Sénateur)
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Honneurs, prix et cadeaux remis au premier ministre [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4090311
    Date :
    2000-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-13-2-F
    Honneurs, prix et cadeaux remis au premier ministre [document textuel, document iconographique]. Cette sous-série témoigne des rend compte des prix, des 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Registres des Indiens [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163158
    Date :
    1951-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-692-0-F, RG10-B-8-al
    ... au statut d'Indien en vertu de la Loi sur les Indiens. Les registres contiennent de l'information sur les statistiques de l'état civil, le statut de membre 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Émissions philatéliques de 2006, Produits [document philatélique, document textuel, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3691926
    Date :
    1 jan. 2006 - jui. 2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-558-0-F
    ... au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également disponible en format PDF, se limite au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Carnets de notes, documents de famille et autres documents personnels [document textuel; documents iconographiques; images en mouvement (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    4820176
    Date :
    n.d.; [1950-2013]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14198-20-8-F, LMS-0259
    ... au dossier ou à la pièce. Veuillez consulter la base de données IMISACS pour des descriptions au dossier ou à la pièce. Veuillez consulter la base de 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Émissions philatéliques de 2005, Produits [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3691379
    Date :
    5 jan. 2005 - 31 juil. 2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-522-1-F
    ... au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également disponible en format PDF, se limite au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Collection de l'Union postale universelle [document philatélique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels
    No d'identification :
    3783572
    Date :
    1999-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12364-0-7-F
    ... au niveau du dossier. L'instrument de recherche, également disponible en format PDF, décrit les volumes 1 à 46 au niveau du dossier. L'instrument de 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Bloc 1000 - Administration générale et gestion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098847
    Date :
    [1895-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6805-8-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 2018-0006 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers de registre opérationels de la fonction des langues officielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3941621
    Date :
    1964-2008, surtout 1982-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-147-2-F, RG55
    ... au point pour les documents d'exploitation de la sous-fonction du programme des langues officielles après 2003. Tous les documents reflètent l'activité 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Gestionnaire de la résidence officielle du premier ministre [document textuel (quelque informatique), document iconographique (quelque informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    4090323
    Date :
    2003-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-25-9-F
    ... au 24 Sussex par le Musée des Beaux-arts du Canada. Les dossiers de cette sous-série rendent compte des événements et des repas tenus principalement au 24 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Discours et entrevues [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    4122252
    Date :
    1990-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13736-26-X-E
    ... au cours de sa carrière tant au Canada qu'à l'étranger. Le matériel audiovisuel inclus un grand nombre d'entrevues et plusieurs discours offerts par Raymond 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Photographies [document iconographique (surtout informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4090315
    Date :
    2003-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-18-1-F
    ... au don d'archives qu'il a fait à Bibliothèque et Archives Canada en 2010.. Cette sous-série de photographies témoigne des activités du premier ministre Paul 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Registre séparé du Secteur économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983613
    Date :
    1953-2006, surtout 1977-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-151-4-F, RG55
    ... au Secteur social et culturel, au Secteur des opérations gouvernementales ou les affaires internationales, la Sécurité et le Secteur de la justice). Les 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Discours du premier ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4090309
    Date :
    2003-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-11-9-F
    ... au rapport de la Vérificatrice générale sur le Scandale des commandites en février 2004; le discours au lancement de l'élection de 2004; de nombreux 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Campagne électorale de 2006 [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4283146
    Date :
    2004-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-72-7-F
    ... au pouvoir, le Parti libéral du Canada termine deuxième au scrutin et le Parti conservateur du Canada accède au pouvoir.. La sous-série contient peu de 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Registre sépareé du Secteur social et culturel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3928710
    Date :
    1980-2010, surtout 1990-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-143-5-F
    ... au système de gestion des dépenses et au processus budgétaire. La principale activité documentée dans le Secteur social et culturel est l'évaluation 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossier séparé du registre du Secteur des affaires internationales, sécurité et justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4105097
    Date :
    1965-2006, surtout 1990-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-153-8-F
    ... au Secteur social et culturel, au Secteur économique, aux Secteurs des operations gouvernementelles). Les documents témoignent des mécanismes de 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Registre séparé du Secteur des opérations gouvernementales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3932710
    Date :
    1955-2006, surtout 1981-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-145-9-F
    ... au Secteur social et culturel, au Secteur économique, aux Secteurs des affaires internationales, de la sécurité et de la justice). Les documents témoignent 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers-sujets [document textuel; document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    3951878
    Date :
    1973-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10321-17-8-E
    ... au retour de chacune des missions, ces compte-rendu étaient adressés au conseil d'administration, au personnel et aux amis de JCM dans le but de faire 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Correspondance et dossiers thématiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4290822
    Date :
    1984-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-16-4-F
    ... au Canada et à l'extérieur. On retrouve aussi quelques dossiers relatifs à des publications écrites par Charles D. Gonthier, au Tribunal-École Pierre-Basile 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Communications et correspondance du Cabinet du premier ministre [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    4090305
    Date :
    1937-2006, surtout 2003-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-7-7-F
    ... au cours du mandat de Paul Martin à titre de premier ministre du Canada, de décembre 2003 à février 2006. Elle comprend principalement la correspondance 
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