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Trouvé dans : Archives
Date : 2006
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 22 sur 22 résultats filtrés
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  1. 1
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    Dossiers du 4e Compagnie du renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4608400
    Date :
    1999-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2014-00070-0
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche est une liste de dossiers vérifiée qui 
  2. 2
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    Registres des navires de la région de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5030355
    Date :
    1929-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2010-0601 QFRC, 2017-00445-6
    ... au port. Ils incluent les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms, et leurs dates d'immatriculation. Les livres de construction incluent des 
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    Organigrammes du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105990
    Date :
    1994-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00033-4
    ... au surface. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. L'instrument de recherche est une liste non-vérifée de 
  4. 4
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    Dossiers d'exploitation du 5e Group de soutien de Secteur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4594101
    Date :
    1999-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, R112, 2014-00015-8
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
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    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5109170
    Date :
    1968-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00057-1
    ... au Québec, qui inclus les aéroports Mirabel et Dorval à Montréal. Ces dossiers se comprend des documents reliés aux plusieurs sujets, tel que: l 
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    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4608394
    Date :
    1997-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, R112, 2014-00069-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
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    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des aéroports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105934
    Date :
    1940-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00032-6
    ... au Québec, qui inclus les aéroports Mirabel et Dorval à Montréal. Ces dossiers se comprend des documents reliés aux plusieurs sujets, tel que: l 
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    Aucun objet numérique

    Documents des havres et des ports du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087130
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2018-00321-6
    ... au Québec; les réunions avec l'Association des ports et havres Canadiens (CPHA-AAPC); les données sur le trafic dans les ports publics; les relations avec 
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    Documents des réunions, conférences et comités du directeur général régional de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5093060
    Date :
    1996-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2018-00366-6
    ... au niveau de la série identifiant le sujet général, puis deviennent plus spécifiques à chaque niveau suivant afin de donner une description complète du 
  10. 10
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    Carnets de notes des AATC du bureau régional du Québec [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5675040
    Date :
    1849-2018, années prédominantes 1970-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG88, R214, 2021-00198-9
    ... au développement des arpentages officiels au Québec et ont été conservés au bureau régional du Québec de la Direction de l'arpenteur général de 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige civil et fiscal du bureau régional de Montréal [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5861061
    Date :
    1988-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00021-1
    ... au supplément de revenu garanti; la Charte canadienne; la Loi sur le divorce, notamment en ce qui a trait aux pensions alimentaires pour enfants; la Loi sur 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dessins architecturaux du Monastère des Servantes de Jésus-Marie [dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5729466
    Date :
    1924-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG34, R1181, 2022-00052-8
    ... au Québec. La Commission de la capitale nationale a acquis les dessins en 2016 quand elle a acheté le monastère dans le but de réaménager le bâtiment et des 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4805003
    Date :
    1995-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, 2013-2018 QFRC, 2015-00408-4
    ... au programme Entreprise autochtone Canada (EAP). Les dossiers consistent des ententes de contribution pour diverses bandes, les associations, les 
  14. 14
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    Marine-related records of the Coast Guard College Library [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5873753
    Date :
    1954-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2023-00049-1
    ... au transfert des produits petroliers dans les eaux Arctiques - 61414700 - Methodological review of the ship safety study - final report - 71473603 - Marine 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement Montée St-François [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619804
    Date :
    1982-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2014-00167-7
    ... au les dossiers opérationnels. Les dossiers comprenant: Service d'Information ; Cession de bien de immobilier; Terrains et Concession; Let's Talk; Lignes 
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    Aucun objet numérique

    Caisse d'expansion économique des Indiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5005371
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 2017-00288-7
    ... au programme Caisse d'expansion économique des indiens (CEÉI). Les sujets suivants y sont traités mais ne sont pas limités à: dossiers de prêts aux bandes 
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    Aucun objet numérique

    Enquêtes pour dumping - Division anti-dumping et compensateurs - ASFC [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846217
    Date :
    2006-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15562, 4-2010-11-016 OFRC, 2015-01344-X
    ... au Canada qui ont été produit ou exporté par des compagnies étrangères. Plus précisément, le sujet de cette acquisition est lié à une enquête concernant 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Caisse d'expansion économique des Indiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5065028
    Date :
    1984-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, 2018-00140-X
    ... au programme "Caisse d'expansion économique des indiens" (CEÉI) et sont classés sous le numéro de classification E-4572. Les sujets suivants y sont traités 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Comptes-rendus de réunion et autres documents de travail de Monsieur Normand Riddell [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4085783
    Date :
    1998-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13825, 2010-00585-6
    ... au pays. L'instrument de recherche est une liste qui indique les numeros de boite, description et détails. L'instrument de recherche est une liste qui 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5053803
    Date :
    1959-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 6-2015-01-007 WFRC, 15-0107 HFRC, 2018-00034-9
    ... au centre régional de service à Winnipeg. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. L'instrument de 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Division des arts du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3687207
    Date :
    [1956-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, 2006-00646-0
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à: 1999 Arts 
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    Aucun objet numérique

    Operational records of the Official Languages Support Branch [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748141
    Date :
    1976-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2014-02075-2
    ... au Canada. The finding aid is an unverified file list provided by the department indicating box number, file number, file title, file part and outside dates 
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