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Trouvé dans : Archives
Date : 2005
Consultables en ligne : Oui
Source : sourcecode_-1
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Civil aircraft registration, inspection and operation files - 5008 block [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    133868
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-E, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    ... reel number and outside dates. Finding aid 12-42 is a computer generated file list relating to volumes 4086-4095, 4128-4133, 4209-4211, and microfilm reelsT 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135366
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-F, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    ... reel number and outside dates. Finding aid 12-42 is a computer generated file list relating to volumes 4086-4095, 4128-4133, 4209-4211, and microfilm reelsT 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Legal opinions and material of precedential value [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133978
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-E, RG13
    ... reels T-10190 to T-10368. There is no finding aid for these reels, however they are copies of RG13, volumes 2368 to 2696. Copyright belongs to the Crown. In 
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    Bureau du sous-ministre des Finances [1840-1950, 2003-2005].
    1 objet(s) numérique(s)

    Office of the Deputy Minister of Finance [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    134189
    Date :
    [1840-1950, 2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-63-0-E, RG19-E-2
    ... reels T-2631 to T-2661, T-2774 to T-2815, T-2890 to T-2934, T-3056 to T-3114, T-6979 to T-6980. Copyright belongs to the Crown. In order to protect the 
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Atlantic Regional Office [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133605
    Date :
    1942-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-33-4-E, RG10-C-IV-1
    ... reels: C-15164 to C-15180 (Vols. 8324-8353) and C-15203 to C-15212 (Vols. 8552-8566). Copyright belongs to the Crown. In order to protect the fragile 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163468
    Date :
    [1840-1950, 2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-63-0-F, RG19-E-2
    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]. Cette série se compose de documents créés et tenus par le bureau du sous-ministre
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds du ministère de l'Agriculture [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    448
    Date :
    1845-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-0-2-F, RG17
    Fonds du ministère de l'Agriculture [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Agriculture et ses 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]. Cette sous-série comprend les avis juridiques préparés par le ministère de la Justice 
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