Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Date : 2005
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Oui
Affichage de 1 - 4 sur 4 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Civil aircraft registration, inspection and operation files - 5008 block [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    133868
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-E, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    ... reel number and outside dates. Finding aid 12-42 is a computer generated file list relating to volumes 4086-4095, 4128-4133, 4209-4211, and microfilm reelsT 
  2. 2
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135366
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-F, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    ... reel number and outside dates. Finding aid 12-42 is a computer generated file list relating to volumes 4086-4095, 4128-4133, 4209-4211, and microfilm reelsT 
  3. 3
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Legal opinions and material of precedential value [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133978
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-E, RG13
    ... reels T-10190 to T-10368. There is no finding aid for these reels, however they are copies of RG13, volumes 2368 to 2696. Copyright belongs to the Crown. In 
  4. 4
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]. Cette sous-série comprend les avis juridiques préparés par le ministère de la Justice 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :