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Trouvé dans : Archives
Date : 2005
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 188 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Décisions [document textuel (quelque microforme]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155627
    Date :
    1965-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-29-7-F, RG55-A-1
    Décisions [document textuel (quelque microforme]. La sous-série se compose de décisions prises par le Conseil du Trésor, à partir de 1965, 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Direction régionale du Québec de la sécurité maritime [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4696285
    Date :
    [1978-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-561-0-F, RG12
    Direction régionale du Québec de la sécurité maritime [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Bureau du président - dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3982413
    Date :
    [1979-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-38-6-F, RG74
    Bureau du président - dossiers-matière [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Émissions philatéliques de 2005, Produits [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    3691379
    Date :
    5 jan. 2005 - 31 juil. 2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-522-1-F
    Émissions philatéliques de 2005, Produits [supports multiples]. Canada et autres juridictions : différentes valeurs nominales. Droit d'auteur 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Marketing [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4113872
    Date :
    1959-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-2268-1-F, RG3
    Marketing [document textuel, document iconographique]. La sous-série consiste en documents administratifs et d'exploitation qui se rapportent au marketing 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la sous-fonction de la gestion du leadership et du talent [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4193361
    Date :
    1964-2008, surtout 1974-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-160-5-F
    Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la sous-fonction de la gestion du leadership et du talent [document textuel]
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Asie / Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894303
    Date :
    1981-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-21-5-F
    Asie / Pacifique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de la Garde côtière canadienne [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189352
    Date :
    [1841-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-142-2-F, RG12-B-15, RG12-A-1, RG12M 945019, RG12M 1997-00049-0
    Dossiers du service central de la Garde côtière canadienne [supports multiples]. La sous-série se compose de dossiers provenant du service central des 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Fichiers de données du Système d'information des titulaires [document textuel (informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155679
    Date :
    1973-1996, 2005-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-102-2-F, RG55-I-7
    Fichiers de données du Système d'information des titulaires [document textuel (informatique)]. La sous-série se compose de fichiers de données provenant du 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau du ministre Jean C. Lapierre. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3828065
    Date :
    2004-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-344-3-F, RG12
    Dossiers du bureau du ministre Jean C. Lapierre. [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Organisations, associations, sociétiés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894515
    Date :
    1972-[2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-36-7-F
    Organisations, associations, sociétiés [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Développement industriel fédéral [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894330
    Date :
    1977-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-28-8-F
    Développement industriel fédéral [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189039
    Date :
    1887-[2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-286-4-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers des Services de la marine du ministère des Transports portant 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossiers de registre opérationels de la fonction des langues officielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3941621
    Date :
    1964-2008, surtout 1982-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-147-2-F, RG55
    Dossiers de registre opérationels de la fonction des langues officielles [document textuel]. L'augmentation initiale, comprenant cette sous-série est 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Documents sur l'exploitation et le développement de l'Aéroport international Pearson [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202359
    Date :
    [1969-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-225-6-F, RG12-C-16
    Documents sur l'exploitation et le développement de l'Aéroport international Pearson [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers de Reginald Alcock [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    4586733
    Date :
    2003-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-162-9-F, RG55
    Dossiers de Reginald Alcock [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. La sous-série se composé 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Direction générale des Amériques - dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3959685
    Date :
    [1968-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-26-X-F, RG74
    Direction générale des Amériques - dossiers-matière [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Cas d'incidents [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    3932514
    Date :
    1955-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-17-0-F
    Cas d'incidents [document textuel, images en mouvement]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    Dossiers du registre central [supports multiples]. La sous-série est constituée de dossiers du registre central créés et tenus à jour par le bureau régional 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Recueils d'information divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162979
    Date :
    1887-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-105-5-F, RG25-A-4
    Recueils d'information divers [document textuel]. La sous-série se compose de nombreux recueils d'information divers, acquis et rassemblés, de 1887 à 2005, 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers généraux - Initiatives visant les relations avec le milieu [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841547
    Date :
    1974-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-11-X-F
    Dossiers généraux - Initiatives visant les relations avec le milieu [document textuel]. cette sous-série comprend des dossiers généraux relatifs aux 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Bureau régional du Québec de Transports Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4741207
    Date :
    [1994-2015]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-566-X-F, RG12
    Bureau régional du Québec de Transports Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Programme des chaires de recherche du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5086036
    Date :
    2000-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R850-7-7-F, RG133
    Programme des chaires de recherche du Canada [document textuel]. La sous-série de compose de documents maintenus par le bureau pour le Programme des chaires 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la fonction du bureau du dirigeant principal des ressources humaines [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4104389
    Date :
    1900-2009, surtout 1978-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-152-6-F, RG55
    Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la fonction du bureau du dirigeant principal des ressources humaines [document textuel]
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus avec les pardons [dossiers textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4676432
    Date :
    [1886-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-105-2-F, RG73-C-3
    Dossiers des détenus avec les pardons [dossiers textuel]. Ces dossiers ont été reçus du Service correctionnel du Canada. Après la création initiale de ces 
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