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Date : 2005
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Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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  1. 1
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** "Au Soleil Couchant"

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021616
    Date :
    2003/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491719
    ... Au Soleil Couchant". *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des documents dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au 
  4. 4
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    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond | Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  6. 6
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021784
    Date :
    2004/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : 211-493794
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  7. 7
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Forestiers Sakiwaban inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021860
    Date :
    2003/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 211-494693
    ... Autochtone Canada - Forestiers Sakiwaban inc. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  8. 8
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** & ***personal information*** - Examen du rendement de l'entreprise

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021945
    Date :
    2004/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : 211-495795
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  9. 9
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021848
    Date :
    2003/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : 211-494564
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  10. 10
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information*** (for ***personal information***) - Capital; Marketing; Business Support

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021883
    Date :
    1994/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 211-494985; 211-494986; 211-494987
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  11. 11
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    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619287
    Date :
    2000/01/26-2008/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  12. 12
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** - Examen du rendement à l'entreprise

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021727
    Date :
    2004/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 211-493010
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  13. 13
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** Capital

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022104
    Date :
    2005/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : 211-497688
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  14. 14
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    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** - Impl. Capital; Implantation Mar.; Plan marketing

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022029
    Date :
    2003/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 211-496752; 211-492719; 211-491035
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  15. 15
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    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619339
    Date :
    1999/08/01-2008/01/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  16. 16
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    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619296
    Date :
    2001/05/16-2008/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619016
    Date :
    2003/07/04-2005/11/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : 1456-14-5-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information*** - Immob.; Marketing; Soutien

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022061
    Date :
    2005/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 32, Numéro de dossier : 211-497308; 211-497343; 211-497344
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022133
    Date :
    2005/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 36, Numéro de dossier : 211-498113
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** [(for Village Laundromat) - Capital; Marketing; Business Support]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021999
    Date :
    2005/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 211-496473; 211-496474; 211-496475
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** (capital)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021612
    Date :
    2004/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 211-491718
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - Corporation de développement économique Montagnaise

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022516
    Date :
    2005/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 62, Numéro de dossier : 215-498953
    ... - Corporation de développement économique Montagnaise. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619338
    Date :
    1998/10/01-2008/01/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 1456-22-14-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Les Pollinisateurs inc. - (Soutien à l'entreprise)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021903
    Date :
    2004/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 211-495342
    ... Pollinisateurs inc. - (Soutien à l'entreprise). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada] - SOI - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022622
    Date :
    2005/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 70, Numéro de dossier : 2005022410
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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