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Date :
2003
Niveau hiérarchique :
Dossier (niveau d'acquisition)
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/10/01 - 2004/05/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 4503-3-448, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2002/12/27 - 2004/04/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 181, Numéro de dossier : 5010-4-1, Partie de dossier : 18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/02/03-2003/02/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : AAC-1140-28-6-3, Partie de dossier : V001
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/02/11 - 2004/12/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 4500-448, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/01/01 - 2004/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 211-491561
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000-2006
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : QUE-E 5000-26-7, Partie de dossier : VOL3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/10/10 - 2004/03/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 4541-1-44
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1973/11/01 - 2003/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 67, Numéro de dossier : THU-E-5400-208, Partie de dossier : WAL 03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-2003
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : VAN-E 4270-6-658, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/02/11-2003/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194, RG17, Numéro de boîte : 17, Numéro de dossier : 57708
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/01/01 - 2003/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 211-491309
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/01/01 - 2004/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : 211-494399
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/09/01-2004/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 67, Numéro de dossier : THU-E-4700-15-208, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/12/02-2004/09/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 3001-1699, Partie de dossier : 18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997-2005
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : KG1 451938/91216, Partie de dossier : 1 [6]
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1998/06/01 - 2003/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 62, Numéro de dossier : THU-E-4727-226, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/03/03-2003/03/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : AAC-1140-28-6-4, Partie de dossier : V001
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/01/01-2003/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194, RG17, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 24128, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/05/24 - 2006/05/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 4549-19-233, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/10/23 - 2004/05/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 104, Numéro de dossier : 6596-4-170, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/02/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 36.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/05/01-2003/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194, RG17, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 1128 2M1, Partie de dossier : 103
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1999/07/16 - 2005/01/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 38, Numéro de dossier : 4503-14-430.004, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1987/04/01 - 2003/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : 4572-3-E1-1004, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/08/17-2003/01/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 3001-0147, Partie de dossier : 1
- Date de modification :