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Trouvé dans : Archives
Date : 2003
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Gouvernement
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Treasury Board Submissions - General / Soumissions au conseil du trésor - Général

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5750692
    Date :
    1991/07/31-2004/05/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-22-2-E, RG105, Numéro de volume : 2305, Numéro de dossier : 9490-1, Partie de dossier : VOL. 3
    Treasury Board Submissions - General / Soumissions au conseil du trésor - Général
  2. 2
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    Sheet 8006, Scotian Shelf, Browns Bank to Emerald Bank = Plate-Forme Néo-Écossaise, Banc de Brown au Banc D'Emeraude

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068574
    Date :
    1968, 1969, 1972, 1977, 1979, 1980, 1984, 1988, 2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2001140172
    ... au Banc D'Emeraude. For item level descriptions see AMICUS 32977307, 32977303, 32977305, 32977304, 32977306, 32977308, 32977311, 32977312, 32977309, 32977310 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Canadian American Hellenic Educational Progressive Association = L'American Hellenic Educational Progressive Association au Canada [Philatelic records]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    4922119
    Date :
    2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169, Numéro de volume : 218, 372, 646
    Canadian American Hellenic Educational Progressive Association = L'American Hellenic Educational Progressive Association au Canada [Philatelic records]. Canada: 
  4. 4
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    ***Personal information removed***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5774576
    Date :
    2003/02/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196, RG18, Numéro de volume : 16226, Numéro de dossier : A10172-2003-457, Partie de dossier : 1
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  5. 5
    Aucun objet numérique

    ***Personal information removed***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5774552
    Date :
    2002/07/10-2004/07/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196, RG18, Numéro de volume : 16223, Numéro de dossier : A10172-2002-2604, Partie de dossier : 1
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  6. 6
    Aucun objet numérique

    ***- Grievance - Level II

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5613789
    Date :
    2001/10/24-2003/12/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196, RG18, Numéro de volume : 15780, Numéro de dossier : GER-487-8-8, Partie de dossier : W01-4
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    ***Personal information removed***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5774577
    Date :
    2003/02/14-2004/03/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196, RG18, Numéro de volume : 16226, Numéro de dossier : A10172-2003-457, Partie de dossier : 2
    ... personal information about an individual / *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  8. 8
    Aucun objet numérique

    ***- Grievance - Level II

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5613784
    Date :
    2002/09/12-2003/05/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196, RG18, Numéro de volume : 15779, Numéro de dossier : GER-487-8-8, Partie de dossier : V01-3
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    ***- Grievance - Level II

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5613785
    Date :
    2003/06/01-2003/12/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196, RG18, Numéro de volume : 15779, Numéro de dossier : GER-487-8-8, Partie de dossier : V01-4
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
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    Justice Cases - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4209317
    Date :
    2002/09/11-2003/03/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13-A-10, Numéro de volume : 3722, Numéro de dossier : 120003
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
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    Central Europe Minority / Community Policing Project- Hungary Community Workshop # 2 - ***- October 27 - November 2, 2002 - ITP

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5613688
    Date :
    2002/04/25-2003/10/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196, RG18, Numéro de volume : 15770, Numéro de dossier : G-561-206-5-2, Partie de dossier : V02-1
    ... Concerns Personal Information about an Individual / ** Ou <> L'information Enlevée En Tant Qu'elle Concerne Les Informations Personnelles Au Sujet D'un 
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