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Trouvé dans : Archives
Date : 2002
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Affichage de 26 - 50 sur 1 179 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Collection de timbres étrangers [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Timbres-poste et produits, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    3687792
    Date :
    1949-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-4-3-F
    Collection de timbres étrangers [supports multiples]. La sous-série consiste en une collection de timbres étrangers de l'honorable André Ouellet
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Association québécoise pour l'étude comparative du droit [document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058284
    Date :
    1976-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8067-30-9-F, MG31-E110
    Association québécoise pour l'étude comparative du droit [document textuel (quelques informatiques)]
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Matériel promotionnel [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    5013759
    Date :
    [2000-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R3260
    Matériel promotionnel [document iconographique]. Ceci est une description préliminaire. Veuillez consulter les acquisitions liées pour plus de détails
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3951991
    Date :
    1978-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10321-22-1-F
    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]. La sous-série comprend de la correspondance et autres documents connexes reçus et envoyés 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Livres d'audience [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197213
    Date :
    1997-2008
    Source :
    Privé
    Référence :
    R922-2-7-F
    Livres d'audience [document textuel]. Cette sous-série comprend toutes les notes olographes écrites par le juge Bastarache durant les audiences de la Cour 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Division des Réglements et consignes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721095
    Date :
    1958-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-8-4-F, RG40
    Division des Réglements et consignes [document textuel]. La Division des Réglements et consignes veille à ce que les modifications législatives propres à 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107503
    Date :
    [1953-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6817-4-F, RG24-G-1
    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Agenda [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5383801
    Date :
    1962-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12308-18-4-F
    Agenda [document textuel]. Cette sous-série comprend les agendas d'Adrienne Clarkson pour la période de 1962 à 2006. Les dossiers sont classés par ordre 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Other [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    3695873
    Date :
    1965-2014
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13702-46-1-E, MUS 309
    Other [multiple media]. This sub-series contains correspondence with, among others, Frances Adaskin, Marion Paton, Ginny Porter, Ross Lee Finney, 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Correspondance nominative [Document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5025181
    Date :
    1997-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-135-4-F
    Correspondance nominative [Document textuel]. Cette documentation est composée principalement de correspondance, quoique souvent accompagnée de coupures de 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Voyages et délégations [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    5286119
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-10-4-F
    Voyages et délégations [document textuel, document iconographique]. Cette sous-série est constituée de documents relatifs aux voyages, 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Labrador, Hudson Strait, Hudson Bay [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068476
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-138-4-E
    Labrador, Hudson Strait, Hudson Bay [cartographic material]
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers des activités de communication [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841555
    Date :
    1989-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-13-3-F
    Dossiers des activités de communication [document textuel]. Cette sous-série contient des documents relatifs aux activités de communication menées pour et 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Audio-visual material [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5108589
    Date :
    1998-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-326-0-E
    Audio-visual material [multiple media]. Preliminary descriptive record
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers-sujets [document textuel; document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    3951964
    Date :
    1977-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10321-20-8-F
    Dossiers-sujets [document textuel; document iconographique]. En plus d'inclure de nombreuses lettres de députés et ministres échangées avec Hébert lorsqu'il 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Bureau de la correspondance du Cabinet du premier ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726849
    Date :
    1991-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-55-3-F
    Bureau de la correspondance du Cabinet du premier ministre [document textuel]. Cette sous-série documente les activités, pratiques et normes régissant le 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Bureau de Stikeman-Elliott [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3912405
    Date :
    2000-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R863-18-1-E
    Bureau de Stikeman-Elliott [document textuel]. Après sa retraite de la Cour suprême du Canada, Antonio Lamer a accepté un poste de conseiller international 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Correspondence [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    209906
    Date :
    1991-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10986-6-3-E
    Correspondence [textual record]. This sub-series contains general and personal correspondence
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Atlantic Coast, Gulf and River St. Lawrence to Montréal [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068475
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-137-2-E, RG139
    Atlantic Coast, Gulf and River St. Lawrence to Montréal [cartographic material]
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers-sujets [document textuel; document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    3951878
    Date :
    1973-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10321-17-8-E
    Dossiers-sujets [document textuel; document iconographique]. Cette sous-série comprend des documents couvrant différents sujets reliés aux activités de 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841533
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-9-1-F
    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Bureau du sous-ministre adjoint, région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    4846238
    Date :
    1992-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-19-1-F
    Bureau du sous-ministre adjoint, région du Québec [document textuel]. Cette notice descriptive n'est qu'à l'état préliminaire
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Arrêts [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098812
    Date :
    1998 - 2011
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16097
    Arrêts [document textuel]. La série comprend des motifs des arrêts répertoriés de l'honorable William Ian Corneil Binnie alors qu'il était juge à la Cour 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015656
    Date :
    1992-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-18-2-F
    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]. Cette sous-série inclus de l'information au sujet 
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