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Date : 2001
Niveau hiérarchique : Acquisition
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels, Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4085969
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13825, 2010-00594-5
    Documents opérationnels, Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [document textuel]. Les documents ont été créés et conservés par la 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980103
    Date :
    1994-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2017-00223-2
    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]. Cette acquisition contient des documents reçus ou créés par le Bureau régional du 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement Montée St-François [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619804
    Date :
    1982-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2014-00167-7
    Dossiers opérationnels de l'Établissement Montée St-François [document textuel]. Les dossiers de cette acquisition ont été créés et conservés par 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4625636
    Date :
    1988-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2008-0215 MFRC, 2000-0732 MFRC, 2005-0920 MFRC, 2014-00214-2
    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents administratifs et d'exploitation 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds Léopold Simoneau et Pierrette Alarie [document textuel, document sonore, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4923341
    Date :
    1941-2011
    Source :
    Privé
    Référence :
    2016-00335-9
    Fonds Léopold Simoneau et Pierrette Alarie [document textuel, document sonore, objet]. L'acquisition est un versement complémentaire à un fonds déjà 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    MIKAN 3931118

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    No d'identification :
    3931118
    Source :
    Gouvernement
    MIKAN 3931118
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Michel Bastarache [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107579
    Date :
    2001-2008
    Source :
    Privé
    Référence :
    2010-00749-2
    Michel Bastarache [textual record]. Les documents ont été offerts par le juge en 2008 suite à son départ de la Cour suprême du Canada
  9. 9
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4608394
    Date :
    1997-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, R112, 2014-00069-7
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Bataillon, 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3916492
    Date :
    1977-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-29, RG24-G-15-31, 2009-00150-8
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798184
    Date :
    1992-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2001-1007 OFRC, 2008-00048-6
    Dossiers de la Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]. Contenants originaux : boîtes 1 à 3 du versement 2001-1007 OFRC
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Plein air, région du lac Memphrémagog [document cartographique] = Outdoors, lake Memphrémagog

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    197704
    Date :
    [2001]
    Source :
    Privé
    Référence :
    2002-00760-8
    Plein air, région du lac Memphrémagog [document cartographique] = Outdoors, lake Memphrémagog. Au verso : comprend des annonces et des illustrations
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds François Ricard [document textuel (quelques electronic), document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5982832
    Date :
    1966-2022
    Source :
    Privé
    Référence :
    2023-00239-7
    Fonds François Ricard [document textuel (quelques electronic), document iconographique]. Le fonds comprend des documents témoignant de l'ensemble de la 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4731953
    Date :
    1997-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2005-0405 MFRC, 2014-01751-4
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Saint Lawrence River [cartographic material] : from Woodbridge to lake Saint Francois = Fleuve Saint-Laurent entre Woodbridge et lac Saint-François

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    197487
    Date :
    2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    2002-00740-3
    Saint Lawrence River [cartographic material] : from Woodbridge to lake Saint Francois = Fleuve Saint-Laurent entre Woodbridge et lac Saint-François
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs - Griefs de détenus [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4817431
    Date :
    2000-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2004-0317 MFRC, 2015-00756-3
    Dossiers administratifs - Griefs de détenus [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel Canada, 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Lac Champlain [cartographic material] = Lake Champlain

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    197492
    Date :
    2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    2002-00742-X
    Lac Champlain [cartographic material] = Lake Champlain. 4e éd. Aussi sur couverture : A la découverte...Discover... : Guide : plaisance, pêche, ornithologie 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs - Établissement Archambault [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4822608
    Date :
    1983-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2012-0503 MFRC, 2015-01049-1
    Dossiers administratifs - Établissement Archambault [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Correspondance ministérielle de la ministre du patrimoine canadien, Sheila Copps, patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4725893
    Date :
    2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2014-01344-6
    Correspondance ministérielle de la ministre du patrimoine canadien, Sheila Copps, patrimoine canadien [document textuel]
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Guatemala, scale 1:500,000 [cartographic material] / International Travel Maps International travel maps, Guatemala, scale 1:500,000

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    208777
    Date :
    c2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    2003-02057-8
    Guatemala, scale 1:500000 [cartographic material] / International Travel Maps International travel maps, Guatemala, scale 1:500000
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5053803
    Date :
    1959-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 6-2015-01-007 WFRC, 15-0107 HFRC, 2018-00034-9
    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la réglementation 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement Port-Cartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663211
    Date :
    1998-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2012-1106 QFRC, 2014-00415-3
    Dossiers opérationnels de l'Établissement Port-Cartier [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Lac des Deux-Montagnes [document cartographique] : guide : plaisance, pêche, ornithologie, randonnée nature, observation faunique, pique-nique = Deux-Montagnes Lake : guide : boating, fishing, bird wa ... [Voir le titre complet] tching, hiking, wildlife observation, picnicking

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    197261
    Date :
    2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    2002-00696-2
    Lac des Deux-Montagnes [document cartographique] : guide : plaisance, pêche, ornithologie, randonnée nature, observation faunique, pique-nique 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4319027
    Date :
    1994-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-42, 2012-00009-6
    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4290784
    Date :
    1992-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, 2011-00605-8
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Bataillon, 
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