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Date :
2001
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Non
Niveau hiérarchique :
Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/06/01 - 2005/10/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 4503-3-442, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/01/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : 5090-166-1705.01, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/01/01-2002/05/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1350-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/02/11 - 2004/12/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 4500-448, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : KG1 443259/91161, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1966/05/06-2001/03/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 5555-32-AGFQ
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000-2006
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : QUE-E 5000-26-7, Partie de dossier : VOL3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/05/31 - 2001/12/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 47, Numéro de dossier : 5090-249-404.01, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/10/17-2002/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 3001-0147, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R222, RG40, Numéro de boîte : 31, Numéro de dossier : P4300-T1-8-2/8, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/01/18 - 2002/01/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 5090-245-214.02, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-2003
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : VAN-E 4270-6-658, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R222, RG40, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : P3450-B10-3-2/4, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R222, RG40, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : P4300-M24-3-2/2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/09/19 - 2001/11/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : 5090-160-276.02, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/03/15 - 2001/03/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 61, Numéro de dossier : EDM-E 6595-5-444, Partie de dossier : 188
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997-2002
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R2107, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 5177-11, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/08/20 - 2001/12/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 4503-15-01-011, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/02/16 - 2001/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 2000-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1999-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : E4503-15-01-001
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997-2005
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : KG1 451938/91216, Partie de dossier : 1 [6]
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/10/04 - 2002/09/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 179, Numéro de dossier : 5010-4-1, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1998/06/01 - 2003/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 62, Numéro de dossier : THU-E-4727-226, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2001/04/11 - 2001/12/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 2000-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1981/08/10 - 2001/05/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 182, Numéro de dossier : 7200-25-096E07022, Partie de dossier : 1
- Date de modification :